Résultats de recherche

ME_11_Voix_citoyenne.pdf

pdf 537 Ko ME_11_Voix_citoyenne.pdf

de l’Île d’Orléans 2004, Mémoire à la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ) lors de la consultation publique sur son Énoncé de vision stratégique. 4 CMM…

Mise à jour : 7 février 2024

ME_07_Collectif_Vital.pdf

pdf 403 Ko ME_07_Collectif_Vital.pdf

Collectif Vital souhaite partager ses commentaires et recommandations dans le cadre de la consultation publique Agir pour nourrir le Québec de demain menée…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Compte-rendu – Rencontre régionale – Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 421 Ko CR_Saguenay-Lac-Saint-Jean.pdf

d’innovation publique seront rencontrés à nouveau. Une consultation publique aura lieu sur le Web, du 16 août au 10 septembre 2021. Les Premières Nations et…

Mise à jour : 16 août 2021

Plan d’ensemencement de la réserve faunique Rouge-Matawin 2025-2035

pdf 2,87 Mo PL-ensemencement-rouge-matawin.pdf

plans d’eau où les ensemencements seraient possibles. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une mise à…

Mise à jour : 14 avril 2025

Mémoire du Conseil des ministres - Entente de principe entre le gouvernement du Québec, la Société québécoise des infrastructures et la Caisse de dépôt et placement du Québec relative à une portion du site de l’ancien Hôpital Royal Victoria

pdf 140 Ko 2023-0139_memoire.pdf

encore occupé par l’Institut Allan Memorial du CUSM pour quelques années. Dans le cadre d’une consultation publique qui a été menée en 2021 et 2022, l’idée…

Mise à jour : 11 juillet 2023

Plan d’immigration du Québec 2023

pdf 431 Ko PL_immigration_2023_MIFI.pdf

générale les cibles prévues dans le Plan d’immigration du Québec 2022. Le prochain exercice de consultation publique aura lieu en 2023. Il mènera à la…

Mise à jour : 8 décembre 2022

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris

pdf 184 Ko services_sante_services_sociaux_autochtones_cris_memoire.pdf

inclusive, solidaire et marquée par la justice sociale. Ce plan a été élaboré à la suite d'une consultation publique tenue de novembre 2015 à juin 2016.…

Mise à jour : 12 mars 2021

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

pdf 201 Ko AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf

2. 5 http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-ordonnance-relative- a-l-hydrogene-prise-a2285.html. 10 Ce projet de loi a été…

Mise à jour : 16 mai 2023

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent

pdf 1,04 Mo conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent.pdf

ca/gouv/participation-citoyenne/consultations-publiques/plan-electrification-changements-climatiques https://www.quebec.ca/gouv/participation-citoyenne/consu…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Documents et communications qui concernent les audits et vérifications du MSP liés aux schémas de couverture de risque 2023-2024 de Beauharnois-Salaberry

pdf 3,16 Mo 2024-12996.pdf

à préciser que le ministère de la Sécurité publique (MSP), depuis 2019, effectue des inspections et des vérifications auprès des services de sécurité publiqu…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Résultats de recherche

Filtres

ME_11_Voix_citoyenne.pdf

ME_07_Collectif_Vital.pdf

Compte-rendu – Rencontre régionale – Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Plan d’ensemencement de la réserve faunique Rouge-Matawin 2025-2035

Mémoire du Conseil des ministres - Entente de principe entre le gouvernement du Québec, la Société québécoise des infrastructures et la Caisse de dépôt et placement du Québec relative à une portion du site de l’ancien Hôpital Royal Victoria

Plan d’immigration du Québec 2023

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent

Documents et communications qui concernent les audits et vérifications du MSP liés aux schémas de couverture de risque 2023-2024 de Beauharnois-Salaberry

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca