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Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11,46 Mo DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

rmation https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/droits-liberte/egalite-femmes-hommes/analyse-differenciee-selon-sexes https://www.quebec.ca/gouver…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 2,34 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_23-24.pdf

version adaptée, veuillez communiquer avec webmestre@economie.gouv.qc.ca. Québec (siège social) : 710, place D’Youville Québec (Québec) G1R 4Y4 Site Web :…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

pdf 823 Ko 25-295_Diffusion.pdf

1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Qu…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Rapport mensuel des opérations financières préliminaire au 31 mars 2016

pdf 425 Ko MENFR_rmof_10_11.pdf

consolidées (en millions de dollars) (Données non vérifiées) Mars Avril à mars Le Plan économique du Québec – Mars 2016 2015 2016 2014-2015 2015-2016…

Mise à jour : 27 juin 2025

Aide-Mémoire - Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières

pdf 328 Ko aide-memoire_programme_formation_pompier_2025_VF.v3.pdf

Frais de livraison de matériel • Frais de changement de zone de l’École nationale des pompiers du Québec (ENPQ) • Autre dépense non liée à une formation en…

Mise à jour : 21 juillet 2025

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3,96 Mo 2311_Gatineau.pdf

nationale de police du Québec MRC Municipalité régionale de comté SPO Service de police d’Ottawa SPVG Service de police de la Ville de Gatineau SQ Sûreté du …

Mise à jour : 3 août 2023

Mémoire au CM concernant un mandat confié au Commissaire à la santé et au bien-être par le gouvernement

pdf 127 Ko mandat_confie_commissaire_sante_bien_etre_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Marguerite Blais Le 17 août 2020 Ministre responsable des Aînés et des Proches aidants…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - Volet 2

pdf 239 Ko PAFIRSPA-vol2_projet-retenus.pdf

la forêt Marine-La Seigneurie 78 646,00 $ Ville de Québec Aménagement d’un sentier pédestre au parc naturel du Mont-Bélair 200 000,00 $ Ville de Québec…

Mise à jour : 26 mai 2025

Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

pdf 789 Ko RA_CSJ_2021_MJQ.pdf

Barreau du Québec Coalition pour l’accès à l’aide juridique (CAAJ) Comité de la pratique privée – Barreau du Québec Commission des services juridiques (CSJ)…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 220 Ko Rapport_5140-19-001.pdf

notamment pour les personnes formées hors du Québec5. Les ordres exercent des fonctions déléguées par l’État, impliquant des pouvoirs décisionnels qui ont…

Mise à jour : 4 mars 2025

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

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Rapport mensuel des opérations financières préliminaire au 31 mars 2016

Aide-Mémoire - Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

Mémoire au CM concernant un mandat confié au Commissaire à la santé et au bien-être par le gouvernement

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - Volet 2

Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

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