Résultats de recherche

rend le secteur particulièrement sensible à cette tarification. Depuis 2015, les coûts additionnels liés au SPEDE se chiffrent souvent à plusieurs milliers…

la réduction des maladies chroniques et le maintien de l’autonomie. Dans un contexte où les défis liés au financement du système de santé sont récurrents et…

r/organismes-lies/CCAFE/avis-modifications-programmes-afe-2023-2024.pdf…

défaut, au cours des deux années précédant la demande d’aide financière, de respecter ses obligations liées à l’attribution d’une aide financière antérieure…

pouvoir du Ministre d’annuler une invitation faite par erreur. Articles 51 à 53 Prévoient les modalités liées aux décisions du ministre relatives à la…

Fonds central, le CCM a conseillé la ministre dans l’administration de celui-ci et sur divers sujets liés aux FSRS. D’ailleurs, une rencontre a été organisée…

centres de formation professionnelle à l’enseignement supérieur et que ceux-ci soient « organiquement » liés à des cégeps. Ce serait un formidable chantier…

sous-jacents à l’approche commune biénergie, et impliquant un partage entre les distributeurs des coûts liés à la conversion à la biénergie électricité – gaz…

établissements universitaires doivent obtenir l’autorisation du MES pour les emprunts à long terme liés au financement des projets en partie subventionnés.…

coûts pour les entreprises incluent : a) les coûts directs liés à la conformité aux règles, notamment les dépenses en capital ; b) les coûts liés aux…