Résultats de recherche

créatif d’un langage fonctionnel diversifié et commu- nique des messages personnels plus aisément. Il emploie correctement le langage fonctionnel fréquemment…

qu'il siégeait à huis-clos ou s'ils sont visés par une ordonnance de non- divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. Article 54 Dans un…

35 p. Diffusion Cette publication, conçue pour une impression recto verso, est uniquement accessible en ligne à l’adresse suivante :…

une incidence sur les états financiers, n’a été porté à la connaissance du MEQ par des employés, d’anciens employés, des analystes ou d’autres personnes. 11.…

n de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que l’effet…

étudiants internationaux. 21 décembre 2023 15 janvier 2024 Refusée DA25-20240111 Au sujet du contrat de publicité sur la langue française, mettant en vedette…

en vue de leur publication : le projet de Règlement modifiant le RSST, le projet de Règlement modifiant le CSTC et le projet de Règlement modifiant le…

l’Office des professions du Québec à l’adresse suivante : https://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/publications. Pour tout renseignement, s’adresser au bureau…

favoriser une adoption plus rapide des innovations et d’optimiser l’utilisation des ressources publiques. • Moderniser l’accès aux diagnostics en oncologie,…

appellation, image, marque, publicité ou réclame relative à un contrôle sanitaire ou autre, à un certificat officiel, à une garantie de salubrité, à une…