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  • Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

    pdf 490 Ko PNI-action-communautaire-guide.pdf

    de la Famille ISBN 978-2-550-98813-7 (PDF) (Édition anglaise : ISBN 978-2-550-98814-4) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024…

    Mise à jour : 24 octobre 2024

  • Description du Programme

    pdf 821 Ko GM_lutte_changements_climatiques_bioalimentaire_MAPAQ_PALCCB.pdf

    ....................... 22 Annexe I – Récapitulatif des documents à déposer dans le cadre de l’aide financière ...................................... I…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Échelles des niveaux de compétence

    pdf 171 Ko Echelles-niveaux-competence-programme-eleve-deficience-intellectuelle-profonde.pdf

    743-4 (version imprimée) ISBN 978-2-550-60744-1 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 Dépôt légal – Bibliothèque et…

    Mise à jour : 27 février 2025

  • Engagements financiers du FDSAP avril 2022

    pdf 209 Ko FDSAP-Engagements-financiers-avril-2022.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 8 mai 2024

  • Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

    pdf 3,85 Mo 25-34_Diffusion.pdf

    subvention s’engage à respecter les exigences suivantes : - accorder au MEQ une visibilité équivalant à celle accordée à tout autre partenaire de même…

    Mise à jour : 9 mai 2025

  • Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

    pdf 1,80 Mo cadre_coordination_site_sinistre_qc.pdf

    chaude (évacuation ou sauvetage) POLICE – SERVICE DE POLICE MUNICIPAL OU SÛRETÉ DU QUÉBEC • Sécurité des personnes et des biens et maintien de l’ordre •…

    Mise à jour : 24 janvier 2020

  • États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2022-2023

    pdf 555 Ko RA-FDE-etats-financiers-2023.pdf

    70 25 511 174 531 Impact de change - - - 2 169 2 169 Recouvrements 23 - - - 23 Radiations (44 934) - - - (44 934) Déboursements sur réclamations de garanties…

    Mise à jour : 27 septembre 2023

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juillet 2023

    pdf 1,84 Mo RA_engagements-fde-juillet-2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 27 février 2024

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de septembre 2023

    pdf 3,84 Mo Engagements-financiers-09-2023.PDF

    Programme - Programme - Programme - Programme - Programme - Réseau routier Réseau routier Transport terrestre Transport terrestre Réseau routier Élément -…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

    pdf 12,55 Mo 22-583_Diffusion.pdf

    3.2 — Rapports du personnel 5 287,8 5 475,1 5 757,1 5 870,9 6,0 - Informaticiens - Ouvriers d'entretien - Préposés aux élèves handicapés - Techniciens…

    Mise à jour : 15 mai 2023

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