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dollars) Juin 2018 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que…

indiqué à la page 13 des règles de reddition de comptes 2024-2025, les montants, à l’exception de ceux liés au personnel d’encadrement, doivent être…

développement de l’activité minière, dont le développement de la filière des MCS, intrinsèquement lié à la mise en œuvre de la Stratégie québécoise de…

résidentiel le plus proche passerait de 1,1 km (zone A) à 300 m (zone B) et des enjeux 7 potentiels liés à la qualité de l’air ambiant et des impacts causés…

publics et la situation économique locale. Enfin, cette loi prévoit qu’une convention collective liant une association accréditée et un employeur du secteur…

es prévues pour le Rock Creek Project A. Il s’agit d’un mode de financement innovant, directement lié à la performance des infrastructures vertes. Ce mode de…

commissaire s’appuie, entre autres, sur la loi instituant le poste de commissaire et les paramètres liés à sa charge (articles 16.9 à 16.23 du Code des…

santé et une augmentation significative du taux d’absentéisme dans les entreprises. L’enjeu majeur lié à cette pandémie consiste donc, pour votre centre de…

de plusieurs types de contenus (littéraires, audios, visuels, multimédias). • Évaluation : frais liés à l’évaluation de la mission jeunesse ou du projet…

l’aide financière octroyée; 7) transmettre au MINISTRE, sur demande, tout document ou renseignement lié à l’aide financière octroyée ou à l’évaluation du…