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  • Politique de soutien aux études, montant des formations et absence - BSM-2024-004311

    pdf 1,81 Mo DAI_no_BSM-2024-004311.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 août 2024 Objet : Demande d’accès aux documents…

    Mise à jour : 5 août 2024

  • Analyse d’impact réglementaire - Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

    pdf 1,38 Mo 2022-1683-1684_air.pdf

    la bonne compréhension des parties prenantes, les clientèles pourront joindre le Ministère à l’adresse courriel…

    Mise à jour : 30 août 2022

  • Projet de parc Albanel-Témiscamie-Otish

    pdf 1,43 Mo RA_Etat-connaissances_Albanel.pdf

    histoire (Guo chiiwao kaws tsik tipachimunnawao). » Le 12 janvier 2004, le grand chef Ted Moses adressait une lettre aux autres repré- sentants des Nations…

    Mise à jour : 27 septembre 2023

  • Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

    pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

    la bonne compréhension des parties prenantes, les clientèles pourront joindre le Ministère à l’adresse courriel…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : ÉTAT DE SITUATION 2012.

    pdf 1,55 Mo RA_etat_situation_2012_CEPE.pdf

    Télécopieur : 418 644-1299 Courriel : cepe@mess.gouv.qc.ca Le présent document peut être consulté sur le site Internet du Centre d'étude sur la pauvreté et…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes – 2022-2027

    pdf 1,87 Mo Strategie-egalite-2022-2027.pdf

    ent, s’adresser à l’endroit suivant : Secrétariat à la condition féminine 905, avenue Honoré-Mercier, 3e étage Québec (Québec) G1R 5M6 Téléphone :…

    Mise à jour : 5 juillet 2023

  • Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

    pdf 1,37 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-mise-niveau-2026-MERN.pdf

    énergétiques 1300, rue du Blizzard, bureau 200 Québec (Québec) G2K 0G9 Téléphone : 1 866 266-0008 Courriel : transitionenergetique@mern.gouv.qc.ca Dépôt…

    Mise à jour : 25 janvier 2023

  • Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS et CS en 2022-2023.

    pdf 1,23 Mo 23-679_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 19 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 27 mars 2024

  • Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

    pdf 7,54 Mo 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca La forme…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Sommaire des résultats de l’Enquête origine-destination 2023 – Région Québec-Lévis

    pdf 25 Mo EOD2023_Sommaire-des-resultats.pdf

    répondre au questionnaire pour sauvegarder sa progression. Le répondant a le choix d’utiliser son adresse de courriel, de passer par le partenaire de…

    Mise à jour : 14 novembre 2025

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