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  • Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan des réalisations 2022-2023 à l’égard des personnes handicapées

    pdf 358 Ko PAPH_2324.pdf

    7 avril 2022 – Invitation à suivre la formation Découvrir la diversité et l’inclusion 2. 1er juin 2022 – Semaine québécoise des personnes handicapées :…

    Mise à jour : 31 août 2023

  • engagements_financiers_mars_2023.pdf

    pdf 4,03 Mo engagements_financiers_mars_2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 septembre 2023

  • Exemple de rapport financier consolidé

    xls 862 Ko RF2009_exemple_consolide.xls

    et projets divers 11 22,826 86,759 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 17 4,931,181 1,948,640 Réserves financières - Boues usées 18 1,490,651 1,123,451 - 19 - 20 - 21 …

    Mise à jour : 13 août 2010

  • Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

    pdf 1,32 Mo LI_arbitre-inscrit_2020-2021_MTRAV.pdf

    ................... 11 Annexe 2 – Règlement sur la rémunération des arbitres ............................................................................ 88…

    Mise à jour : 18 septembre 2025

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2023

    pdf 1,72 Mo RA-engagement-MEIE-avril-2023.pdf

    Québec. * T.H.M.IMMOBILIER INC. L'Ile-Perrot 87 473,77 $ 87 473,77 $ Capitale-Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus…

    Mise à jour : 13 novembre 2023

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de janvier 2024

    pdf 2,49 Mo Engagements-financiers-01-2024.pdf

    Taschereau 0029 851019420 0807 - Fonds des réseaux de transport terrestre Programme - PARCS ROUTIERS Élément - Parcs Routiers Activité - Parcs Routiers -…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

    pdf 431 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2022.pdf

    2022 — Tableau des projets financés — Page 1 Appel de propositions de novembre 2022 — Tableau des projets financés — Page 2 Appel de propositions de novembre…

    Mise à jour : 28 octobre 2025

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – septembre 2023

    pdf 1,87 Mo RA_engagements-fde-septembre-2023.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 27 février 2024

  • Décret concernant l'organisation et le fonctionnement du Conseil exécutif

    pdf 254 Ko 1_Conseil_executif.pdf

    (chapitre A-2.1). ANNEXE A POLITIQUE GOUVERNEMENTALE SUR L’ALLÈGEMENT RÉGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF — POUR UNE RÉGLEMENTATION INTELLIGENTE PRÉAMBULE La…

    Mise à jour : 4 novembre 2022

  • Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

    pdf 1,44 Mo LI_arbitre-inscrit_2022-2023_MTRAV.pdf

    ........................... 85 Annexe 2 – Règlement sur la rémunération des arbitres ............................................................ 86 Annexe 3…

    Mise à jour : 18 septembre 2025

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