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Montage financier d'un projet de mise à l'échelle - Appel de projets en innovation sociale

xlsx 70 Ko MF_innovation-sociale_mise-a-echelle.xlsx

POSTE DE DÉPENSE: SALAIRES, TRAITEMENTS ET AVANTAGES SOCIAUX Détail des dépenses salariales Type d'emploi occupé Nombre d'heures travaillées au projet…

Mise à jour : 16 mai 2025

Politique sur l’encadrement des examens prescrits menant à la certification en matière de pesticides

pdf 233 Ko politique-encadrement-examens-prescrits.pdf

déconnecter volontairement de la plateforme d’examen; • de corrompre ou de tenter de corrompre un employé de la SOFAD afin d’influencer un résultat d’examen.…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Corporation_Thanatologues.pdf

pdf 416 Ko Corporation_Thanatologues.pdf

parcourue, une prime de garde et le remboursement des frais liés aux appareils mobiles. De plus, les employés effectuant un transport à la demande du Bureau…

Mise à jour : 13 février 2026

Corporation_thanatologues_Quebec.pdf

pdf 416 Ko Corporation_thanatologues_Quebec.pdf

parcourue, une prime de garde et le remboursement des frais liés aux appareils mobiles. De plus, les employés effectuant un transport à la demande du Bureau…

Mise à jour : 13 février 2026

Rapport mensuel des opérations financières au 30 septembre 2020

pdf 155 Ko MENFR_rmof_14_14.pdf

du gouvernement du Québec. Il est préparé dans le but d’accroître la transparence des finances publiques et d’effectuer un suivi régulier sur l’atteinte de…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport mensuel des opérations financières au 31 octobre 2020

pdf 154 Ko MENFR_rmof_15_01.pdf

du gouvernement du Québec. Il est préparé dans le but d’accroître la transparence des finances publiques et d’effectuer un suivi régulier sur l’atteinte de…

Mise à jour : 27 juin 2025

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux

pdf 352 Ko 23-104-01W.pdf

in/sante-services-sociaux/publications-adm/plan-action/PL_21-824-01W_MSSS.pdf?1621017594…

Mise à jour : 22 août 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux

pdf 344 Ko 22-104-01W.pdf

in/sante-services-sociaux/publications-adm/plan-action/PL_21-824-01W_MSSS.pdf?1621017594…

Mise à jour : 16 mars 2023

Produits laitiers - Exigences réglementaires pour exporter aux États-Unis

pdf 125 Ko FI_produits-laitiers_MAPAQ.pdf

gov/trade/rulings/informed-compliance-publications/marking-country-origin-us-imports?subject= mailto:https://www.cbp.gov/trade/rulings/informed-compliance-pu…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients – Guide du programme

pdf 675 Ko Guide_PRAFI_amenagements_resilients.pdf

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère…

Mise à jour : 8 septembre 2025

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Rapport mensuel des opérations financières au 30 septembre 2020

Rapport mensuel des opérations financières au 31 octobre 2020

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux

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Produits laitiers - Exigences réglementaires pour exporter aux États-Unis

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