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  • Évaluation psychosociale dans le cadre de l’homologation d’un MANDAT DE PROTECTION

    pdf 1,59 Mo form_eval_psy_hom_mand.pdf

    spécifier le rôle – aux biens, à la personne ou les deux.) Premier mandataire principal Prénom et nom À la personne Aux biens Deuxième mandataire principal…

    Mise à jour : 12 août 2025

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2025

    pdf 1,36 Mo RA-engagement-MEIE-avril-2025.pdf

    DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS Ces crédits servent…

    Mise à jour : 11 septembre 2025

  • juin2022.pdf

    pdf 883 Ko juin2022.pdf

    épilepsie 01-01 PSOC - Mission globale (nat.) 26,467.00 26,467.00 0518-9337 CAAP - Montérégie 01-01 PSOC - Mission globale (nat.) 87,821.00 87,821.00…

    Mise à jour : 10 janvier 2025

  • CPEQ.pdf

    pdf 358 Ko CPEQ.pdf

    ou taxes en matière environnementale. À ce sujet, nous appuyons les objectifs du Projet de loi 11 - Loi modifiant diverses dispositions principalement aux…

    Mise à jour : 26 janvier 2026

  • periodes_admission_etablissements_commerciaux_memoire.pdf

    pdf 43 Ko periodes_admission_etablissements_commerciaux_memoire.pdf

    pouvoir d’administrer les heures d’ouverture des commerces sur son territoire. Dans le règlement 20-020 - Règlement régissant les heures et les jours…

    Mise à jour : 31 mars 2021

  • aide-memoire-evenements-ecoresponsables_MSSS.xls

    xls 148 Ko aide-memoire-evenements-ecoresponsables_MSSS.xls

    les événements sociaux, puisqu'il s'agit essentiellement d'une série de bonnes pratiques assez complète (bien qu'elle ne soit pas exhaustive).…

    Mise à jour : 6 octobre 2025

  • Techniques de santé animale (145.D0)

    pdf 758 Ko Programme-145D0.pdf

    l'Enseignement supérieur 2 Techniques de santé animale (145.D0) Programme d’études techniques SECTEUR 02 – AGRICULTURE ET PÊCHES ENSEIGNEMENT COLLÉGIAL…

    Mise à jour : 26 septembre 2023

  • Cadre normatif du Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation

    pdf 14,98 Mo CN_PSCE_2025-2028_IQ.pdf

    langue française (OQLF) : une attestation d' inscription à l'OQLF; - un accusé de réception de l' analyse de la situation linguistique; - une…

    Mise à jour : 17 décembre 2025

  • États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2024-2025

    pdf 1,77 Mo RA-FDE-etats-financiers-2025.pdf

    l'exercice - - - Acquisition d'immobilisations corporelles - (38 553) - Variation nette des autres actifs non financiers - 639 (209) - (37 914)…

    Mise à jour : 2 octobre 2025

  • Heritage__Montreal.pdf

    pdf 205 Ko Heritage__Montreal.pdf

    effet reconnu dans sa loi sur l'aménagement du territoire, certaines organisations - les National Amenity Societies1 - selon la pertinence de leur…

    Mise à jour : 30 janvier 2026

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