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  • Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

    pdf 1,10 Mo 23-367_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 6 novembre 2023

  • Diverses informations sur les effectifs à la formation générale des jeunes (FGJ) dans le réseau public (72 CSS/CS), pour les années scolaires 2000-2001 à 2023-2024.

    pdf 1,09 Mo 24-855_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 26 mai 2025

  • Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

    pdf 643 Ko 25-211_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 18 juillet 2025

  • Pour les années 2023-2024 et 2024-2025, par numéro et nom des bâtiments-écoles, la liste des maternelles 5 ans en milieu défavorisé avec le nombre d’élèves dans chacun de ces bâtiments-écoles du réseau public.

    pdf 868 Ko 25-363_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 3 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 14 octobre 2025

  • 2311013-301_-_Document_final_160.1.pdf

    pdf 15,71 Mo 2311013-301_-_Document_final_160.1.pdf

    Laurent-Leroux, L’Assomption (Qc) J5W 6H5 Téléphone : 450-589-4284, Télécopieur : 450-713-0540 Adresse de courriel : info@patex.quebec Décembre 2022 3 Résumé…

    Mise à jour : 15 décembre 2023

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028

    pdf 9,05 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08751.pdf

    1121, boulevard Industriel C. P. 159 Lebel-sur-Quévillon (Québec) J0Y 1X0 Téléphone : 819 755-4838 Courriel : nord-du-quebec.foret@mffp.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

    pdf 1,18 Mo GTI_2022-05-26_V5.pdf

    tions relatives aux enjeux communs54 Partie 4 de communication plus informels. Des échanges de courriels entre les parties et le juge, des conférences…

    Mise à jour : 23 janvier 2024

  • Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

    pdf 3,31 Mo 24-820_Diffusion.pdf

    (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 14 avril 2025 Objet : Demande d’accès…

    Mise à jour : 28 avril 2025

  • Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

    pdf 1,23 Mo 25-700_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 17 février 2026

  • Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2025-2026

    pdf 5,51 Mo 8_Plans_annuels_gestion_investissements.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Plans…

    Mise à jour : 25 mars 2025

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