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  • Heritage__Montreal.pdf

    pdf 205 Ko Heritage__Montreal.pdf

    effet reconnu dans sa loi sur l'aménagement du territoire, certaines organisations - les National Amenity Societies1 - selon la pertinence de leur…

    Mise à jour : 30 janvier 2026

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2023

    pdf 1,32 Mo RA-engagement-MEIE-janvier-2023.pdf

    02-01 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION -…

    Mise à jour : 13 novembre 2023

  • Plan d'action de développement durable 2023-2028

    pdf 920 Ko PL_plan-action-devdurable_2023-2028_RMAAQ.pdf

    aires-quebec Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-96250-2 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

    Mise à jour : 13 novembre 2023

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Septembre 2021

    pdf 1,19 Mo RA-engagement-septembre-2021.pdf

    RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE…

    Mise à jour : 25 avril 2022

  • Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires.

    pdf 497 Ko 24-435_Diffusion.pdf

    139 595 721 - du Pays-des-Bleuets 3 748 436 3 748 436 - 3 847 950 3 847 950 - 7 437 302 7 437 302 - 12 184 535 12 158 468 26 067 7 850 591 4 171 933 3 678…

    Mise à jour : 27 novembre 2024

  • Valeur des contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le gouvernement du Québec pour les années civiles 2022 , 2023, 2024, 2025

    pdf 1,18 Mo 2025-13760_Diffusion.pdf

    raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). SDM 13760 - Contrats octroyés à des firmes de relations publiques…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Rayonnement des boules de feu Bleve : Enjeux pour l'aménagement du territoire

    pdf 826 Ko B3-01-rayonnement-boules-feu-BLEVE-enjeux-amenagement-territoire.pdf

    de causer des dommages environnementaux ou d’endommager des biens. Recommandation 1 NOM DE LA FACULTÉ ICINOM DE LA FACULTÉ ICI 10 BLEVE – Explosion de…

    Mise à jour : 13 novembre 2025

  • 2303018-489-document.pdf

    pdf 825 Ko 2303018-489-document.pdf

    Montant payé 1222 - Service de la dette - équip. culturel - SD 1222 - Service de la dette - équip. culturel - SD 46024 - Service de la dette - PQI/MA -…

    Mise à jour : 27 mars 2023

  • Engagements-financiers_janvier2026.pdf

    pdf 836 Ko Engagements-financiers_janvier2026.pdf

    leine 858 Prévisionnelle période 10 Total Total circonscription - 381 781,27 $ 381 781,27 $ 3 088 516,70 $ 3 196 102,77 $ 107 586,07 $ - 381 781,27 $…

    Mise à jour : 17 février 2026

  • Mesures proposées pour répondre aux priorités régionales dans le cadre de la Stratégie d’occupation pour assurer la vitalité du territoire 2018-2024

    pdf 1,19 Mo PAOVT_2022-2024_Modifs_Mai2023_VF.pdf

    quartier cellulaire. • Avant le 31 mars 2024. 3 Réponses aux priorités des régions — Fiches détaillées Abitibi-Témiscamingue - En matière de services…

    Mise à jour : 2 juin 2023

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