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t supérieur ainsi que les comptes à fin déterminée. PROGRAMME Un programme regroupe les crédits destinés à la mise en œuvre d’un ensemble cohérent…

l’ensemble des entreprises bénéficiaires de crédits d’impôt, 57,8 % du montant de crédits était destiné à encourager l’innovation, soit 1,1 milliard de…

mathématiques ainsi que sur la maîtrise des concepts et des processus mathématiques). Questionnaire destiné aux élèves et formulaire à remplir par les…

ou le maintien en emploi de ces personnes, — diversifier l’offre de services socioprofessionnels destinés aux adultes ayant une déficience afin de soutenir…

l’apprentie ou l’apprenti; il s’agit du carnet d’apprentissage. Contrairement au guide, qui vous est destiné exclusivement, le carnet est utilisé autant par…

périphériques. Il constitue un mode privilégié pour le transport des marchandises en provenance et à destination du Québec, ainsi que pour celles qui y…

2008-10-24 COOPÉRATIVE D'HABITATION "LOGIS CO-OP" (HAUTERIVE) Baie-Comeau René-Lévesque 2008-10-24 DESTINATION ÉRABLE - COOPÉRATIVE DE TRAVA L…

durable destinée à abriter ou à recevoir des personnes, des animaux ou des choses. Il doit être destiné à un usage déterminé et minimalement isolé. Il peut…

les projets élaborés après le 1er mai 2022 sont assujettis à cette validation. o Pour les projets destinés à être construits dans une zone sensible à…

condition on receipt of the request, which includes diversifying care, types of transportation and destinations. 104 Initiate discussions with the federal…