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Electricity discount program applicable to large power consumers served by off-the-grid power systems - Investment Project Eligibility Application

pdf 134 Ko MINEN_Formulaire_admissibilite_RA_2023-12-06.pdf

s du gouvernement Ministère des Finances 390, boulevard Charest Est, 6e étage Québec (Québec) G1K 3H4 Telephone: 418-643-5704 Email:…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité : l’emploi

pdf 1,10 Mo RAP_evaluation-emploi.pdf

27,3 53,8 73,2 -19,4 2,0 Ontario 19,8 56,1 74,7 -18,6 2,8 Québec 14,0 54,7 75,3 -20,6 3,9 Saskatchewan 20,6 64,3 77,6 -13,3 3,1 Terre-Neuve 21,4 45,1 65,7…

Mise à jour : 17 février 2025

Guide d'accompagnement du film 10-04 3 métiers, 1 seul but

pdf 338 Ko guide_accompagnement_10_4_3_metiers.pdf

de la Sécurité publique (sections 2.3 et 2.4 de la Partie V intitulée Les risques et les tactiques). 10-04 3 métiers, 1 seul but 8 10-04 3 métiers, 1 seul…

Mise à jour : 16 décembre 2020

Philippe Saindon

pdf 10,43 Mo philippe-saindon.pdf

lecteur 2 Contexte 3 Objectifs 3 Introduction 4 Le vélo, l’enfant pauvre du transport au Québec 4 Écologie 5 Une Autoroute cyclable 6 Éléments clés 6…

Mise à jour : 24 novembre 2020

24-647_Diffusion.pdf

pdf 4,38 Mo 24-647_Diffusion.pdf

Marguerite-Bourgeoys 3 728 58 134 3 920 3 578 26 30 3 634 7 554 2022-10-24 CSS Marie-Victorin 1 392 40 58 1 490 1 492 5 43 1 540 3 030 2022-10-24 CSS…

Mise à jour : 6 février 2025

Comite_regional_des_langues_ancestrales.pdf

pdf 403 Ko Comite_regional_des_langues_ancestrales.pdf

Commission royale sur les peuples autochtones, volume 3. Ottawa : ministère des Approvisionnements et Services.…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Documents que le ministère de l'Enseignement supérieur a diffusé aux Cégeps expliquant la mise à jour de la foire aux questions concernant le gel de recrutement applicable au personnel administratif ne donnant pas de services directs aux étudiants.

pdf 1,85 Mo 24-705_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 4 mars 2025

Politique de traitement des plaintes

pdf 178 Ko PO_traitement-plaintes_RMAAQ_01.pdf

présente politique doivent être appliquées avec les adaptations nécessaires. Politique de traitement des 3 3. PLAINTE Aux fins de l’application de la…

Mise à jour : 27 février 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Ko 23-597_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 6 mars 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Ko 23-678_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Mise à jour : 20 mars 2024

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