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  • Édition 2022 de l’enquête « La Relance au secondaire en formation professionnelle » Accès aux tableaux de l’édition 2021

    pdf 2,17 Mo 25-56_Diffusion.pdf

    (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 16 mai 2025 Objet : Demande d’accès à…

    Mise à jour : 26 mai 2025

  • Statistiques sur les dossiers de juridiction fédérale - BSM-2025-005105

    pdf 6,88 Mo DAI_no_BSM-2025-005105.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 15 mai 2025 Objet : Demande d’accès aux documents…

    Mise à jour : 20 mai 2025

  • Nombre de contraventions distribuées par les policiers du Québec pour le non-respect des règles sanitaires depuis septembre 2020 pour toutes les régions de la province

    pdf 19,08 Mo 2021-13756.pdf

    étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 25 novembre 2021 N/Réf. : 2021-13756…

    Mise à jour : 6 janvier 2023

  • Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

    pdf 25 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_3_.pdf

    2024-3-5 16h:30 Page auditée Revenus tenant lieu de la taxe Exercice clos le 30 juin 2023 A B C NOM ET ADRESSE DE L'ÉDIFICE NOM DU PROPRIETAIRE ÉVALUATION…

    Mise à jour : 21 mars 2024

  • Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régional de transport métropolitain - Rapport final

    pdf 9,29 Mo AuditPerform_Complet.pdf

    Le lexique est présenté à l’annexe 1. Des ateliers de travail virtuels ainsi que des échanges par courriel ont été requis dans le processus de collecte de…

    Mise à jour : 22 août 2025

  • Informations concernant le système téléphonique Débitel en établissement de détention

    pdf 7,33 Mo 2020-10837.pdf

    étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2021 N/Réf. : 2020-10837 OBJET:…

    Mise à jour : 6 janvier 2023

  • Budget de dépenses 2024-2025 - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

    pdf 8,16 Mo 6-Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca La forme…

    Mise à jour : 3 mai 2024

  • Budget de dépenses 2025-2026 – Plan québécois des infrastructures 2025-2035

    pdf 8,38 Mo 6_Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Investir…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Nombre d'élèves de secondaire 5 qui s'identifient comme de sexe féminin, de sexe masculin, non-binaire, par école, de 1998-1999 à 2024-2025, pour l'ensemble du réseau (public et privé).

    pdf 1,08 Mo 25-300_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 9 septembre 2025

  • 2503001-454 - Document

    pdf 564 Ko 2503001-454-document.pdf

    destinées à une adresse spécifique, en fonction des de la source reçue sur chaque port. Ainsi, les serveurs présents physiquement à la SAT sont utilisés tant…

    Mise à jour : 14 mars 2025

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