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  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2025

    pdf 1,37 Mo RA-engagement-MEIE-janvier-2025.pdf

    RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE…

    Mise à jour : 28 avril 2025

  • Demande accès projets infrastructures 4 mai 2022

    pdf 257 Ko 21-331_Diffusion.pdf

    n’ayant pas l’assurance que le processus contractuel pour la réalisation de tous ces projets soit complété, nous ne pouvons rendre accessibles l’aide…

    Mise à jour : 30 septembre 2022

  • fevrier2022.pdf

    pdf 1,24 Mo fevrier2022.pdf

    SPUB - EPUB - Budget global 187,008.00 187,008.00 1104-5184 CIUSSS Centre-Sud-Ile-de-Mtl 01-01 SPUB - EPUB - Budget global 214,400.00 214,400.00 1104-5192…

    Mise à jour : 10 janvier 2025

  • Analyse d'impact réglementaire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur les prestations

    pdf 322 Ko 2024-0184_air.pdf

    des 0 0 formalités administratives existantes Cas 2 : Formalité administrative nouvellement créée - Exigence du « un pour un » applicable Coûts associés aux…

    Mise à jour : 27 novembre 2024

  • engagements-financiers_decembre2024.pdf

    pdf 755 Ko engagements-financiers_decembre2024.pdf

    1075, avenue Sainte-Croix, Saint-Laurent, QC, H4L 3Z2 338 Acadie 358 005,26 $ 358 005,26 $ - $ - $ - $ - $ - $ - $ 1 889 530,12 $ 1 250 104,31 $ 3 139 634,43…

    Mise à jour : 13 janvier 2025

  • Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

    pdf 549 Ko engagements-financiers_mai2025.pdf

    Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 20073346 Abonnement de licences HubSpot * HUBSPOT CANADA INC. 2025-05-15 2025-05-26 63 180,00 $…

    Mise à jour : 11 juillet 2025

  • Promotion internationale copie 2

    pdf 23 Mo audiovisuel_local_frontieres_FGirot_2025.pdf

    Conseils pour le GTAAQ – Janvier 2025 2 SOMMAIRE INTRODUCTION - GTAAQ - Florence Girot - Objet du rapport PANORAMA - Allemagne - Corée du Sud - Danemark -…

    Mise à jour : 12 août 2025

  • Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Appui aux initiatives internationales

    pdf 1,84 Mo Conditions-octroi-initiatives-internationales.pdf

    façon que ce soit, y compris en raison d’une faillite, de la liquidation ou de la cession de ses biens; 3) le BÉNÉFICIAIRE lui a présenté des renseignements…

    Mise à jour : 28 janvier 2026

  • 2022-23-025

    pdf 680 Ko 2022-23-025.pdf

    derniers ou aux deux mandats suivants : - Méthodologie pour opérationnaliser les décisions entourant la levée des mesures de ralentissement de la pandémie…

    Mise à jour : 20 septembre 2023

  • Engagements financiers mars 2020

    pdf 3,47 Mo engagements_financiers_03-2020.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 9 février 2023

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