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peut rencontrer une personne handicapée lorsqu’elle consulte des documents numériques. De plus, les employées et employés étaient invités à consulter le…

pairs, groupes citoyens, groupes de la société civile, etc.) et pouvoir d’agir, processus de consultation publique, etc. ;Transition vers l’adolescence ;…

juin 2010. Le PAM 2010-2015 a été élaboré par le gouvernement du Québec à la suite d’une consultation publique tenue en 2007 sur les conditions de vie des…

Mesures • Réaliser une consultation auprès des employées et employés du MCE qui se sont déclarés handicapés afin de connaitre davantage leur réalité et leurs…

d'obtenir copie du mémoire déposé par le ministère du Conseil exécutif dans le cadre de la consultation publique menée en 2020 concernant le cours…

public 28 août 2024 28 août 2024 28 août 2024 Assemblée de consultation publique Adoption du règlement Entrée en vigueur Avis de publication 25 septembre…

publié à la Gazette officielle du Québec le 22 juin 2022 pour une période de consultation de 45 jours. À la suite de cette consultation, le Ministère n’a…

w.tourisme.gouv.qc.ca/publications/media/document/publications-administratives/SyntheseStrategieHiver.pdf https://www.tourisme.gouv.qc.ca/publications/media/…

avec la tenue d’une consultation publique. L’ensemble des intervenants du secteur touristique aura alors l’occasion de prêter sa voix à cet exercice…

QUÉBEC CONSULTATION POUR LE PLAN D’ÉLECTRIFICATION ET DE CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PECC) _____________________________________________________ LE 17 OCTOBRE…