Résultats de recherche

• Mesure réalisée. Publication de nouvelles dans l’intranet afin de sensibiliser le personnel du MCE aux obstacles rencontrés par les personnes handicapées…

mamrot.gouv.qc.ca/publications/obse_muni/agenda_21_local.pdf] (consulté le 17 février 2010) www.mamh.gouv.qc.ca/publications/obse_muni/agenda_21_local.pdf…

en collaboration avec ses partenaires. Au printemps 2021, le Ministère a réalisé une vaste consultation publique qui a mené au lancement du Grand chantier…

comité consultatif par le maire de la Ville de Québec Dans le cadre de la réflexion Réalité policière au Québec : modernité, confiance, efficience, proposée…

et des propositions faites par les participants à la consultation. DÉROULEMENT ET SYNTHÈSE DE LA CONSULTATION La période de consultation publique par dépôt…

services éducatifs en petite enfance vit des difficultés qui justifient l’actuelle consultation et l’éventuelle publication d’un livre blanc, dont la portée…

l’instruction publique (LIP) obligeront dorénavant les commissions scolaires à se doter d’une politique de maintien et de fermeture des écoles comprenant un…

officielle du Québec le I" juin 2011, est édicté par le gouvernement après la période de consultation publique de 45 jours. La progression des apprentissages…

l’électricité. Au Canada, le gouvernement fédéral étudie la question et a amorcé un processus de consultation publique sur le sujet. Les États-Unis ont…

portail de l’entreprise pour donner accès à différentes publications et inscrit sur ces publications un message invitant le lecteur à consulter le document…