Résultats de recherche

relativement aux deux lois québécoises sur le statut de l’artiste, ces deux lois étant le cadre légal de notre quotidien. Nous adhérons aux objectifs…

en connaître davantage sur le cadre légal et administratif ainsi que sur les occupants du territoire, consulter : Le document de soutien aux PAFIT – Contexte…

.............................................................. 13 Liste des tableaux Tableau 1. Annonces de la tenue de la consultation publique…

règlement (ex.: augmenter la capacité d’une station de pompage ou d’une usine de traitement des eaux usées, creuser des puits additionnels). L’assemblée doit…

des valeurs et des identités partagées par des sociétés. L’étude des aires culturelles permet de faire ressortir des rapports qui existent entre des sociétés…

régional et national Demandeurs visés Organismes à but non lucratif légalement constitués Clientèles finales Une société bienveillante Une société ouverte à…

. Le genre masculin utilisé dans ce document désigne aussi bien les femmes que les hommes. Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023…

ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) et le Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC). TANDEM SUR LA RÉUSSITE DES…

fiables en langue anglaise, o de sa capacité d’établir des rapports sociaux et professionnels en anglais, o de sa capacité d’accéder à la culture anglophone,…

la maîtrise de la langue, laquelle constitue la base de l’apprentissage dans tous les domaines du savoir. De plus, cette formation vise à développer les cap…