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Plan d'intervention - Techniques d'auscultation des chaussées et d'inspection des ponceaux

pdf 879 Ko Complement-information_Techniques-auscultation-chaussee-inspection-ponceaux.pdf

prises par un véhicule monofonction circulant à une vitesse adaptée pour prendre des images de la chaussée, et observations visuelles à partir d’une fiche…

Mise à jour : 31 mars 2025

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2018 - Unité d'aménagement 064-71

pdf 2,03 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2018_UA064-71_MFFP.pdf

PUBLIQUES PAFIO 2018 Produit le 30 septembre 2018 21 Sigle Nom complet Précisions VHR Véhicule hors route Véhicules tout terrain (p. ex. quad) ou motoneiges.…

Mise à jour : 22 août 2024

Copie du permis du SUPERMARCHE BTRUST, 9190, rue Airlie, Montréal, Québec H8R 2A5

pdf 387 Ko DO_demande_acces_2025-12-02-024_MAPAQ.pdf

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature VENTE AU DÉTAIL Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE Nombre d'unités de maintien…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Copie du permis de la Tabagie Carré-Phillips, 1259, rue de Square-Phillips, Montréal, Québec H3B 3E9

pdf 262 Ko DO_demande_acces_2025-12-08-012_MAPAQ.pdf

VENTE AU DÉTAIL Catégorie MAINTENIR CHAUD OU FROID Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2026-12-28 -_-__-_-…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Copie du permis du Manoir Frère André, 775, rue Laurier, Beloeil, Québec, J3G 4K1

pdf 263 Ko DO_demande_acces_2025-12-15-016_MAPAQ.pdf

un motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET Nombre d'unités de…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Copie du permis de Chartwell Master Care LP (Les Seigneuries du carrefour), situé au 445, rue Des Érables, Sherbrooke, Québec, J1L 0C2

pdf 263 Ko DO_demande_acces_2025-12-11-004_MAPAQ.pdf

RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2026-07-29…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Copie du permis du Dépanneur Seizième, situé au 1601, rue Remembrance, Montréal, Québec, H8S 1W5

pdf 261 Ko DO_demande_acces_2025-12-11-005_MAPAQ.pdf

VENTE AU DÉTAIL Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2026-08-31 -_-__-_-…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Copie du permis de l'exploitant 9306-9201 Québec Inc. (Résidence des Bâtisseurs), situé au 211, 9e avenue, Louiseville, Québec, J5V 1V3

pdf 263 Ko DO_demande_acces_2025-12-11-012_MAPAQ.pdf

RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2026-09-30…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Copie du permis de l'exploitant Metro Richelieu Inc., situé au 101-3291, chemin Sainte-Foy, Québec, Québec G1X 3V2

pdf 263 Ko DO_demande_acces_2025-12-17-014_MAPAQ.pdf

VENTE AU DÉTAIL Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2026-07-15 -_-__-_-…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Permis de l’établissement situé au 296, rue Mayrand à Saint-Jean-sur-Richelieu

pdf 236 Ko DO_demande_acces_2025-09-09-008_MAPAQ.pdf

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature VENTE AU DÉTAIL Catégorie MAINTENIR CHAUD OU FROID Nombre d'unités de…

Mise à jour : 29 septembre 2025

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