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métropolitaines de Montréal, de Québec et de l’Outaouais (2000, c. 56). Élection générale La première élection générale aura lieu le 4 novembre 2001. La…

D'AMÉNAGEMENT Pour un aménagement concerté du territoire 1994 Ce document a été préparé par la Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du…

Assignation au code 7301-Code général du secteur Droit lorsque l’activité ou le programme porte sur le droit de l’environnement. 14 62-SCIENCES PHYSIQUES…

souhaité, une matrice de base qui donne un élan et une direction au développement d’une communauté en général : développement économique, environnemental et…

la compétitivité du réseau ferroviaire. En respect des crédits qui lui sont octroyés et dans une optique de saine gestion des fonds publics, le Ministère se…

1 Connaissance de la Loi 196 8.2 Effet dissuasif de la Loi 197 8.3 Achat(s) réalisé(s) dans une optique de revente à court terme 198 9. Habitation…

ont révisé et validé les contenus : • la Direction générale de l’administration des patrimoines; • la Direction des communications; • la Direction générale…

ces espèces couvre la province en entier, de l’extrême sud jusqu’à l’extrême nord. Elles sont généralement productives, résilientes, abondantes et communes.…

doit être complété et transmis même en l'absence d'engagement financier Marie Fortier, directrice générale Ministère de l'Économie, de l'Innovation…

médicaments pour les maladies rares, atteignant en moyenne 19,6 mois10. Bien que le Québec soit généralement plus rapide que les autres provinces canadiennes…