Résultats de recherche

n’est pas notre cas. C’est d’ailleurs pourquoi, l’une des revendications premières de l’AJIQ depuis 25 ans est d’établir un régime particulier de négociation…

exigences administratives et la surveillance de leur reddition de comptes. Il leur a par exemples imposé la Loi 25 et des exigences supplémentaires pour le…

lien avec une priorité ministérielle ou gouvernementale Montant minimal d’aide par projet 25 000 $ 4 000 $ 25 Montant maximal d’aide par projet (incluant les…

normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) provenaient de personnes âgées de 25 à 44 ans, une tendance demeurée stable dans le…

EXTRAIT DE L'ANNUAIRE DES PUITS ET FORAGES DU M.R.N. 4 30.5 21.3 5 64 - 6 76.2 73.2 24 - 25 30.5 21.3 26 76.2 35 1 25.9 25.3 2 15.2 11.9 3 22.9 17.1 7…

ype-de-construction-par- region-administrative-et-par-mrc#tri_coln1=25]. MCE, 2017. Mesure et suivi du fardeau administratif imposé aux entreprises. Québec,…

• Moins de 65 ans 1 fois le traitement annuel • 65 à 69 ans 25 %, 50 %, 75 % ou 100 %* • 70 à 74 ans 25 %, 50 % ou 75 %* • 75 ans ou plus 25 % ou 50 %* * En…

adhérente1,2,3 Moins de 65 ans 1 fois le traitement annuel 65 à 69 ans 25 %, 50 %, 75 % ou 100 %* 70 à 74 ans 25 %, 50 % ou 75 %* 75 ans ou plus 25 % ou 50…

première tranche de 80 m$ de vptp est imposée au taux de 1 %. Chaque dollar de vptp excédant 80 m$ est imposé au taux de 4 %. une entreprise ayant une vptp…

déposent une demande d’aide financière pour le compte d’un tiers; • les demandeurs comptant au Québec 25 employés ou plus depuis au moins 6 mois et qui…