Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire du Plan pour une économie verte 2030 et du Plan de mise en œuvre 2021-2026
pdf 639 Ko air-pmo-2021-2026-plan-economie-verte-2030-06-2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 0,90 Mo air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf
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Le vocabulaire, une des pierres angulaires de la réussite scolaire en langue seconde
pdf 2,94 Mo Vocabulaire-langue-seconde.pdf
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Français, langue seconde - Deuxième cycle - Secondaire - Programme de base
pdf 2,81 Mo PFEQ-francais-langue-seconde-base-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023
pdf 589 Ko PA-culture-20182023_web.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté
pdf 3,69 Mo RAP_financier_2022_sommation_mrc.pdf
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Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques
pdf 6,06 Mo plan_adaptation_changement_climatique.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission
pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf
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Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Communautés métropolitaines
pdf 3,50 Mo RAP_financier_2022_sommation_communautes_metropolitaines.pdf