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afin de faire ressortir les conditions favorables et défavorables à l’atteinte des résultats; • mesurer les résultats obtenus par rapport aux objectifs du…

comment sont établis les contrats avec les artistes ? • Des contrats d’employé et/ou de travailleur autonome ? • Leurs durées habituelles ? • Quelles sont…

............................................................. 3 2. Bénéficiaires de GA de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

une copie du projet de contrat à la présente demande) Subvention directe à l’usager (ne peut être acceptée que s’il n’est pas possible pour la municipalité…

l’ensemble des acceptions habituellement utilisées : métier, profession, occupation1. Résultats du travail Les résultats du travail consistent en un produit,…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalit é du soumission naire Montant soumis Montant du c…

les contrats de services, les contrats d’approvisionnement, les contrats d’achat ou de location de meubles, les contrats de travaux de construction visés par…

I/M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du cont…

............................................................ 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…