Résultats de recherche

s’identifiant à des groupes sociaux susceptibles de subir de la discrimination liée à l’âge, à l’identité de genre, à l’orientation sexuelle, à l’origine…

B existait avant A et C et reçoit les fonds de A par l’intermédiaire de C La WFOE C, la dernière à être créée, après B et A, reçoit les fonds de la…

scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. 35. Un organisme public peut refuser de communiquer les mémoires…

collaboration avec l’Office, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) a proposé l’abaissement du seuil d’assujettissement des municipa…

nous a demandé de servir, à notre tour, de point de référence et de collaboration pour que l’ouverture puisse se créer. Grâce à notre travail, le projet…

o.pdf http://www.ec.gc.ca/ges-ghg/83A34A7A-DC0F-49FE-A9F7-5F331A7B4224/1990%20to%202008%20Summary%20F.xls http://www.ec.gc.ca/ges-ghg/83A34A7A-DC0F-49FE-A9F7…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE RECOURS EN…

les dons en argent à une fondation; les frais relatifs à des litiges civils, y compris les frais juridiques; les frais relatifs à des accusations, à des…

De 2013 à 2017, le taux du crédit d’impôt a été majoré de 1 point de pourcentage pour atteindre 35 % à compter de 2017. (2) Le plafond a été augmenté à 19…

2iii-SE Portrait des actifs 2-SE 3 Niveau de service 3-EP 3-EU 3-EPL 4 Gestiondes risques (A) 4A-EP 4A-EU 4A-EPL Demande à venir (B ) 4B-EP 4B-EU 4B-EPL 5…