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Contexte légal et administratif du Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 de la région de la Côte-Nord

pdf 853 Ko DS_Contexte_PAFIT_R09_MRNF.pdf

ainsi, plus sujet à subir de la mortalité. Les arbres matures, en mauvaise santé ou situés dans des peuplements purs composés d’essences vulnérables, sont…

Mise à jour : 22 août 2024

Certification_forestiere.mxd

pdf 2,43 Mo PAFIT_ContexteLegalAdmin_BSL.pdf

ainsi, plus sujet à subir de la mortalité. Les arbres matures, en mauvaise santé ou situés dans des peuplements purs composés d’essences vulnérables, sont…

Mise à jour : 22 août 2024

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 0,93 Mo avis-modifications-programmes-afe-2023-2024.pdf

l’an dernier, ce taux se situait à 2,64 %. Fait à noter, ce ne sont pas tous les paramètres qui subissent des indexations annuellement; certains font l’objet…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1,03 Mo 2022-0078_air.pdf

5,2 2023-2024 5 015 908 117,9 145,6 27,7 2024-2025 4 860 379 111,7 144,7 33,0 2025-2026 4 730 561 106,0 143,5 37,5 2026-2027 4 559 470 100,0 141,0 41,0…

Mise à jour : 3 mai 2022

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,15 Mo PL_plan_strategique_2023-2027_MAPAQ.pdf

2023-2027 | 19 INDICATEURS MESURES DE DÉPART CIBLES 2023-2024 CIBLES 2024-2025 CIBLES 2025-2026 CIBLES 2026-2027 1- Proportion des établissements publics…

Mise à jour : 3 novembre 2023

Mémoire au Conseil des ministres - Mise en oeuvre d’actions prioritaires pour prévenir les féminicides en contexte conjugal

pdf 119 Ko prevenir_feminicides_conjugal_memoire.pdf

dont certaines sont plus à risques d’être victimes de violence conjugale ou sont susceptibles d’en subir des conséquences plus graves, en raison du contexte…

Mise à jour : 16 novembre 2021

Activités éducatives : pistes d’animation - La violence et l’intimidation envers le personnel - As-tu le droit? - Primaire et secondaire

pdf 750 Ko PPVI-Violence-eleves-Primaire-secondaire.pdf

Semaine annuelle de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles 23 AU 27 MARS 2026 2 VIOLENCE, INTIMIDATION ET CYBERINTIMIDATION MESSAGES…

Mise à jour : 18 mars 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

pdf 1,31 Mo MFA-RAG_2023-2024.pdf

2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles + 4 % en 2022‑2023 par rapport à 2021‑2022 + 8 % en 2023‑2024 par rapport à 2021‑2022 + 10 % en 2024‑2025 par rapport à…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Mémoire - Plan d’action 2022-2025 – Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

pdf 540 Ko 2022-0176_memoire.pdf

2 Incluant 4 millions de dollars additionnels pour la mesure 5, soit 2 millions en 2025-2026 et 2 millions en 2026-2027, et incluant également 0,6 million de…

Mise à jour : 13 juillet 2022

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 1, Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

pdf 176 Ko 2022-0014_memoire.pdf

des coûts pour le Ministère : • 10 millions dans le plan québécois des infrastructures en 2025-2026 et 2026- 2027 pour la réalisation de projets de…

Mise à jour : 21 février 2022

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

Mémoire - Plan d’action 2022-2025 – Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 1, Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

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