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toutefois rapprochée de la demande, en ce qui a trait au volume, et la SQDC a été en mesure de reprendre des heures d’ouverture normales. Par la suite, la…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 14. Un organisme…

certaine catégorie d’entreprises? ☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un…

certaine catégorie d’entreprises? ☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un…

comportements précis, a été utilisée puisqu’il s’agit d’un contexte se rapprochant de la monte du cheval sauvage. Elle a néanmoins été interprétée avec…

jeunes de 15 à 29 ans. Son action peut débuter de 12 à 14 ans, lorsque des interventions préventives sont requises, ou se prolonger jusqu’à 35 ans, dans le…

catégorie d’infractions, Québec, 2020a et 2021p 10 Catégorie d'infractions sexuelles Nombre Différence 2020a/2021p (nombre) Taux Variation du taux 2020a…

Propreté des lieux Des photos ont été prises Le propriétaire était sur les lieux lors de l'inspection, il a dû quitter pour des livraisons AVIS DE…

provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais de cette…

économique qu’environnementale, le Québec a misé essentiellement sur la disponibilité d’énergie propre et à faible coût. Une approche probablement…