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  • Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

    pdf 1,37 Mo 2022-0245-0246_air.pdf

    la bonne compréhension des parties prenantes, les clientèles pourront joindre le Ministère à l’adresse courriel…

    Mise à jour : 26 avril 2022

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 08660

    pdf 7,38 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08660.pdf

    des forêts du Nord-du-Québec 1121, Route 111 Est Amos (Québec) J9T 1N1 Téléphone : 819 444-5238 Courriel : nord-du-quebec.foret@mffp.gouv.qc.ca Photographies…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Budget de dépenses 2020-2021 - Vol. 7 - Plan québécois des infrastructures 2020-2030

    pdf 8,56 Mo 6-Plan_quebecois_des_infrastructures-2020-2030.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca La forme…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

    pdf 2,50 Mo 24-393_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 5 novembre 2024

  • Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1

    pdf 3,74 Mo Rapport-Csages-Volume1.pdf

    uniquement si l’espace est limité ou si les conditions suivantes sont remplies : • la communication s’adresse principalement aux personnes de la diversité…

    Mise à jour : 7 juillet 2025

  • RE___EXTERNE__Suivi.pdf

    pdf 483 Ko RE___EXTERNE__Suivi.pdf

    *ATTENTION : Ce courriel provient de l'extérieur de votre organisation. Évitez de cliquer sur un hyperlien, d'ouvrir une pièce jointe ou de transmettre des…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • 29901.pdf

    pdf 5,53 Mo 29901.pdf

    plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 18 novembre 2025 N/Réf. : 29901 Objet :…

    Mise à jour : 20 novembre 2025

  • Liste des constats d'infraction signifiés pour le radar photo mobile sur la A-25 sud - BSM-2024-004049

    pdf 890 Ko DAI_no_BSM-2024-004049.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 644-7680 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 24 mai 2024 Objet : Demande d’accès aux documents…

    Mise à jour : 28 mai 2024

  • Volumétrie des causes criminelles avec ordonnance d'évaluation pour troubles mentaux – BSM-2025-005411

    pdf 2,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005411.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2019-2024 au trimestre d'automne au niveau collégial, universitaire et formation professionnelle.

    pdf 1,36 Mo 24-828_Diffusion.pdf

    : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 4 avril 2025

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