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Mémoire - Projet de Règlement sur la procédure de recrutement et de sélection des personnes aptes à être nommées coroner, coroner en chef ou coroner en chef adjoint et sur celle de renouvellement du mandat d’un coroner

pdf 177 Ko 2022-0049_memoire.pdf

poser leur candidature : • un membre de l’Ordre des pharmaciens du Québec; • un membre de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec détenant un diplôme…

Mise à jour : 11 mai 2022

Élaboration d'un programme de travail en vue de la révision des shcémas d'aménagement

pdf 86 Ko programme_travail_revision_schemas.pdf

proposé deux politiques en matière de développe- ment: la stratégie de développement économique du Québec (les grappes industrielles), le développement…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

pdf 514 Ko DE-delegation-pouvoir-368-MFFP.pdf

durable du territoire forestier; QUE la présente décision prenne effet à la date de sa signature. Québec, le La ministre des Ressources naturelles et des…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les amendements au projet de loi no 3 : Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 144 Ko 2023-0032_memoire.pdf

se produire. 4.2 Office des personnes handicapées du Québec Après consultation, il est proposé de retirer l’Office des personnes handicapées du Québec de la…

Mise à jour : 24 mars 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2017

pdf 336 Ko MENFR_rmof_11_09.pdf

sur une base comparable, les prévisions du Plan économique du Québec – Mars 2017 reproduites dans ce rapport mensuel excluent les impacts aux revenus et aux…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

pdf 1,14 Mo PASME_cadre-reference.pdf

Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 Ce document peut être consulté sur le site Web du…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – Janvier à mars 2020

pdf 360 Ko RA-P22-Formation_Janv_Mars_2020.pdf

boulevard Alexandre-Taché Québec (QC) J8X 3X7 171,02 $ Programme d’information et de préparation à la retraite Bureau du sous-ministre adjoint au Commerce…

Mise à jour : 24 mars 2021

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3,13 Mo DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 8 mai 2024…

Mise à jour : 9 mai 2024

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

pdf 341 Ko 2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

nations autochtones du Québec brosse un tableau des onze nations autochtones du Québec et fait état de leur situation ainsi que de l’évolution de leurs…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Réponse à la demande d'accès à l'information 202204-12

pdf 6,49 Mo 202204-12_REP.pdf

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur :…

Mise à jour : 18 juillet 2024

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Élaboration d'un programme de travail en vue de la révision des shcémas d'aménagement

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

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Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – Janvier à mars 2020

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

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