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  • 2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

    pdf 9,81 Mo DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

    peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

    Mise à jour : 24 mai 2024

  • Budget de dépenses 2025-2026 – Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

    pdf 5,66 Mo 1_Strategie_gestion_dpenses.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca LE…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

    xlsx 428 Ko GA-demande-finale-reddition-comptes-pep-25-28.xlsx

    le document de Conditions d’octroi de l’aide financière. Nom Prénom Fonction Organisme Téléphone Courriel POLITIQUES EN MATIÈRE DE GESTION DU PATRIMOINE…

    Mise à jour : 5 février 2026

  • 23-531_Diffusion.pdf

    pdf 28 Mo 23-531_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 janvier 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 1 février 2024

  • Le nombre de garçons et de filles en secondaire 1 pour toutes les écoles privées du Québec pour la période de 2008-2009 à 2023-2024.

    pdf 1,47 Mo 24-872_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 29 avril 2025

  • Diverses statistiques (inscriptions, diplomation, etc.) sur les effectifs étudiants en enseignement supérieur de 2018-2024.

    pdf 1,85 Mo 24-323_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 25 octobre 2024

  • Sdf fdsfsdfg

    pdf 2,41 Mo 22192.pdf

    Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 13…

    Mise à jour : 19 octobre 2022

  • Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

    pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf

    dans le devis d’acquisition LiDAR le plus récent émis par le MRNF et disponible sur demande à l’adresse courriel Info-DGIG@mrnf.gouv.qc.ca.…

    Mise à jour : 21 janvier 2026

  • Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

    pdf 1,20 Mo 25-191_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 24 juillet 2025

  • Liste comprenant tous les domaines et programmes de la formation collégiale et universitaire (BAC, maîtrise et doctorat)

    pdf 1,27 Mo 24-125_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 21 juin 2024

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