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  • Budget 2021-2022 – Budget Plan

    pdf 2,41 Mo Budget2122_BudgetPlan.pdf

    staff 212 — — — — — 212 Helping Quebecers get back into the labour market 27 65 — — — — 92 Increasing support for volunteering 20 — — — — — 20 Other…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

    pdf 3,64 Mo 25-152_Diffusion.pdf

    (NEP) - AEP 234.33 ------------ . ETP SANCTIONNÉS - AEP 212.80 ------------ . ACQUIS EXTRASCOLAIRES (ÉLÈVE) - AEP 83 ------------ . ACQUIS EXTRASCOLAIRES…

    Mise à jour : 5 août 2025

  • Programme Soutien à la mission

    pdf 741 Ko NOR_PSM_2023_2026_FIN2.pdf

    t/ministere/immigration. Dépôt légal — Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 ISBN Version électronique : 978-2-550-98554-9 © Gouvernement du…

    Mise à jour : 11 septembre 2024

  • Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse et projet de règlement modifiant le Règlement sur la

    pdf 1,47 Mo 2023-0242-0243-0244_air.pdf

    t.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-96596-1 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

    Mise à jour : 21 décembre 2023

  • Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

    pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

    OPT - Volet 4 - Sorties éducatives en classe nature et en classe découverte 2 232 $ - (2) Volet 5 - Accompagnement et ressources pour le développement de la…

    Mise à jour : 1 août 2025

  • 2025-11643_PlanSecuriteCivile-Canevas-VF.docx

    docx 811 Ko 2025-11643_PlanSecuriteCivile-Canevas-VF.docx

    Maintien du plan de sécurité civile 50 ANNEXE 1 – Ententes 51 ANNEXE 2 – Modalités de collaboration 51 ANNEXE 3 – Documents opérationnels 52 ANNEXE 4 –…

    Mise à jour : 3 juillet 2025

  • Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

    pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

    15164) 0 $ N/D (1) - Accroche toi en FGA (Mesure 15166) 8 DÉDIÉE 188 111 $ 195 128 $ OPT - Soutenir le leadership « pédagonumérique » à la FGA (Mesure 15167)…

    Mise à jour : 5 janvier 2026

  • Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris (contribution des adultes hébergés)

    pdf 167 Ko 2022-0028_memoire.pdf

    iniquités pour certains usagers hébergés ayant des enfants majeurs étudiant à temps complet. C) Exclusion applicable à certains biens et aux avoirs liquides…

    Mise à jour : 5 avril 2022

  • Dépenses liées aux funérailles nationales et autres cérémonies d’hommage nationales de 1967 à 2025

    pdf 1,55 Mo DA-Depenses-funerailles-nationales-1967-2025-MRIF-20251218-006.pdf

    315,00$ Coût Divers Détails: - Corbillard, sedan, 5 limousines, directeur et porteur d’appoint: 3 825,00$; - Répétition du cortège (coordination des…

    Mise à jour : 19 janvier 2026

  • Présentation PowerPoint

    pdf 1,98 Mo RA-Intentions-voyages-ete-2022.pdf

    % 3 % 5 % 1 % 1 % 4 % 5 % Embarcation maritime 2 % 1 % - - - 3 % ↑ 2 % Autre 1 % 1 % 1 % - - 1 % - Ne sait pas encore 1 % 1 % 3 %↑ 1 % 1 % 1 % - 1 2 3 1 2 3…

    Mise à jour : 5 juillet 2022

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