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  • Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

    pdf 2,57 Mo strategie-dd-2015-2020.pdf

    ion du MDDELCC. Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Courriel : info@mddelcc.gouv.qc.ca Internet :…

    Mise à jour : 27 février 2020

  • 24-165_Diffusion.pdf

    pdf 1,17 Mo 24-165_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 19 juillet 2024

  • Le nombre d’étudiants inscrits dans les universités du Québec pour chaque trimerste d'automne et d'hiver de 2016 à 2026, regroupés par université (Mcgill, Polytechnique, etc.) , programme universitaire (Génie électrique, Génie mécanique, Droit

    pdf 3,08 Mo 25-957_Diffusion.pdf

    Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19 février 2026 Objet : Demande…

    Mise à jour : 27 février 2026

  • Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

    pdf 1,48 Mo 23-199_Diffusion.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 août 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 23 août 2023

  • Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024.

    pdf 1,76 Mo 24-664_Diffusion_Amendee.pdf

    : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 18 mars 2025

  • Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

    pdf 1,67 Mo 25-456_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 22 octobre 2025

  • Pour les niveaux primaire, secondaire et universitaire : Nombre d’élèves redoublant chaque année – Résultat des élèves depuis le début de la pandémie - Situations de plagiat

    pdf 16,38 Mo 22-156_Diffusion.pdf

    528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er décembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 12 décembre 2022

  • Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

    pdf 8,24 Mo RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

    consulté sur le site du Secrétariat aux emplois supérieurs du ministère du Conseil exécutif, à l’adresse…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

    pdf 7,51 Mo DAI_no_BSM-2026-005685.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 26 janvier 2026

  • Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2024-004476

    pdf 1,07 Mo DAI_no_BSM-2024-004476.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 24 septembre 2024 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 26 septembre 2024

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