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  • 24-167_Diffusion.pdf

    pdf 1,47 Mo 24-167_Diffusion.pdf

    MAT - - - - - - - Montmorency MON - - - - - - - Outaouais OUT - - - - - - - Rimouski RIM - - - - - - - Rivière-du-Loup RIV - - - - - - - Rosemont ROS - - - -…

    Mise à jour : 12 juillet 2024

  • RÉCLAMATION D’AIDE FINANCIÈRE

    pdf 258 Ko Form_mun_Pont_Touzel_2023_VF.pdf

    FORMULAIRE DE RÉCLAMATION – MUNICIPALITÉ Direction générale du rétablissement — Ministère de la Sécurité publique 455, rue du Marais, bureau 100, Québec…

    Mise à jour : 18 juillet 2023

  • Engagements-financiers_decembre2025.pdf

    pdf 1,07 Mo Engagements-financiers_decembre2025.pdf

    Henri-Bourassa Ouest, Saint-Laurent, QC, H4R 1B7 318 Saint-Laurent 242 006,48 $ 242 006,48 $ - $ - $ - $ - $ 7 243 767,88 $ 3 141 404,22 $ 10 385 172,10 $…

    Mise à jour : 19 janvier 2026

  • PROJET DE RÈGLEMENT DU COMITÉ PARITAIRE DE L’INDUSTRIE AUTOMOBILE DES CANTONS-DE-L’EST / Analyse d'impact réglementaire

    pdf 645 Ko AIR_PRJ_REGL_COM_Paritaire_Industrie_Automobile_Cantons-De-LEst_2025-07.pdf

    Le projet de règlement n’aurait pas de répercussions sur la libre circulation des personnes, des biens, des services ou des investissements entre le Québec…

    Mise à jour : 2 septembre 2025

  • AIR_gaz_electricite.pdf

    pdf 904 Ko AIR_gaz_electricite.pdf

    place et à proximité de l’apprenti lorsque ce dernier n’a pas complété l’apprentissage d’un élément de qualification et, lorsqu’il a complété l’apprentissage…

    Mise à jour : 21 août 2024

  • Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

    pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

    (NEP) - AEP 24.06 ------------ . ETP SANCTIONNÉS - AEP 17.48 ------------ . ACQUIS EXTRASCOLAIRES (ÉLÈVE) - AEP 16 ------------ . ACQUIS EXTRASCOLAIRES…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • Politique linguistique du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

    pdf 547 Ko PO-linguistique-MERN.pdf

    ..................... 11 ANNEXE I – Source d’information............................................................................................... 13…

    Mise à jour : 12 décembre 2018

  • Formulaire de réclamation – Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt – Municipalité

    pdf 296 Ko form_municipalites_feu_foret_2023.pdf

    FORMULAIRE DE RÉCLAMATION – MUNICIPALITÉ Direction générale du rétablissement — Ministère de la Sécurité publique 455, rue du Marais, bureau 100, Québec…

    Mise à jour : 12 juillet 2023

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

    pdf 1,59 Mo RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

    RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE…

    Mise à jour : 13 novembre 2023

  • 0065-03-2024.pdf

    pdf 1,43 Mo 0065-03-2024.pdf

    368,15 $ 1 254 471,83 $ 27 103,68 $ - 174 371,88 $ 174 371,88 $ Total circonscription - 174 371,88 $ 174 371,88 $ Total circonscription - 264 036,92 $ 264…

    Mise à jour : 31 mai 2024

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