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  • Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, 2023-2024 à 2037-2038.

    pdf 2,78 Mo 23-578_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 février 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 19 février 2024

  • Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS/CS de l’année 2018-2019 à 2023-2024, ventilé par année.

    pdf 1,79 Mo 24-475_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 18 novembre 2024

  • Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11431

    pdf 1,12 Mo AINFR_2025-11431.pdf

    t du Québec Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les…

    Mise à jour : 15 décembre 2025

  • Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.

    pdf 2,58 Mo 24-682_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 31 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 10 février 2025

  • Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

    pdf 28 Mo 24-711_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 18 février 2025

  • Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

    pdf 5,64 Mo 23-679_Diffusion_Amendee.pdf

    avril 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs - Décision amendée Notre dossier : 16310/23-679 Bonjour, La présente a pour…

    Mise à jour : 24 avril 2024

  • Liste de dossiers dans lesquels un avis de règlement hors cour a été déposé en 2023 - BSM-2024-003438

    pdf 605 Ko DAI_no_BSM-2024-003438.pdf

    (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 644-7680 www.justice gouv qc.ca PAR COURRIEL Le 6 février 2024 Objet : Demande d’accès aux…

    Mise à jour : 18 mars 2024

  • Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

    pdf 4,49 Mo 23-453_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 19 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 28 décembre 2023

  • Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

    pdf 1,40 Mo 25-220_Diffusion.pdf

    418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 22 juillet 2025

  • 2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

    pdf 0,95 Mo DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

    peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

    Mise à jour : 25 juillet 2024

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