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  • Devis type de services professionnels – Élaboration d’un plan de sécurité routière en milieu municipal (PSRMM)

    docx 119 Ko Devis-type-services-professionnels-PSRMM.docx

    professionnels, le terme MRC réfère à la liste complète des MRC et des autres organismes admissibles présentée en annexe du document Modalités d’application…

    Mise à jour : 5 mai 2025

  • bilan-simplif2014-2015.pdf

    pdf 1,22 Mo bilan-simplif2014-2015.pdf

    jour/mois/année). Dépôt légal – 2016 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-75148-9 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • 0065-03-2024.pdf

    pdf 1,43 Mo 0065-03-2024.pdf

    368,15 $ 1 254 471,83 $ 27 103,68 $ - 174 371,88 $ 174 371,88 $ Total circonscription - 174 371,88 $ 174 371,88 $ Total circonscription - 264 036,92 $ 264…

    Mise à jour : 31 mai 2024

  • Guide pour remplir la fiche de règlement d'emprunt

    pdf 575 Ko guide_fiche_reglement_emprunt.pdf

    électronique à l’adresse suivante : www.mamh.gouv.qc.ca. ISBN : 978-2-550-81765-9 (PDF) Dépôt légal – 2019 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Tous…

    Mise à jour : 1 juin 2023

  • Mémoire concernant le Projet de loi favorisant l'exercice de la médecine au sein du réseau public de la santé et des services sociaux

    pdf 228 Ko 2024-0215_memoire.pdf

    chapitre M-9) après avoir réussi les examens de fin de résidence. Au terme de leur formation – doctorale ou postdoctorale – les médecins formés au Québec ne…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • Présentation du nouveau programme d'assistance financière

    pdf 352 Ko B3-4-presentation-programme-assistance-financiere-vf_AJ.pdf

    s'applique pour tous les sinistres admissibles depuis le 1er avril 2023. Le programme a été revu complètement pour assurer une meilleure compréhension,…

    Mise à jour : 27 juillet 2023

  • Cadre normatif du Programme d'appui aux actions régionales 2025-2028

    pdf 293 Ko 2025-2028_cadre-normatif.pdf

    l’aménagement d’un site et aux installations • Coûts des produits destinés à la revente • Commandites en biens et services, dont les coûts sont admissibles,…

    Mise à jour : 13 juin 2025

  • Memoire concernant l'Autorisation de conférer un statut provisoire de protection à un territoire maritime situé dans le golfe du Saint-Laurent, dans la région de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, à titre de réserve aquatique projetée du Banc-des-

    pdf 71 Ko statut_provisoire_protection_territoire_maritime_titre_reserve_aquatique_projetee_memoire.pdf

    Gaspésie »; ‒ de protéger légalement un territoire regroupant divers habitats marins et riches en biodiversité; ‒ d’assurer, par la constitution de la…

    Mise à jour : 25 juin 2021

  • Proposition de calendrier des principaux sujets traités au conseil d’établissement

    pdf 199 Ko proposition_calendrier_sujets_traites_conseil_etablissement.pdf

    ) Art. 96.22 et 110.13 Consultation par la direction sur les besoins de l’établissement en biens et services – en cours ou en prévision de l’an prochain…

    Mise à jour : 21 octobre 2020

  • Arrêté numéro 2021-026 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 avril 2021

    pdf 142 Ko AM_2021-026.pdf

    par les suivantes : « Annexe II – Territoires en zone jaune Région sociosanitaire du Nord-du-Québec; Région sociosanitaire de la Gaspésie—Îles-de-la-…

    Mise à jour : 14 avril 2021

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