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  • formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

    xls 1,21 Mo formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

    12 0 - 0 $ - 0 $ 13 0 - 0 $ - 0 $ 14 0 - 0 $ - 0 $ Inscrire le coût admissible du projet si connu : - 0 $ 15 0 - 0 $ - 0 $ 16 0 - 0 $ - 0 $ 17 0 - 0 $ - 0 $…

    Mise à jour : 24 septembre 2025

  • 24-237_Diffusion.pdf

    pdf 1,11 Mo 24-237_Diffusion.pdf

    MAX.-FAC. - AVEC MÉM. (M. SC.) 3 MAÎTRISE EN SC. DENTAIRES - ENDOD. - AVEC MÉMOIRE (M. SC.) 2 MAÎTRISE EN SC. DENTAIRES - GÉROD. - AVEC MÉMOIRE (M. SC.) 1…

    Mise à jour : 19 août 2024

  • L’aménagement du territoire pendant et après la COVID-19

    pdf 720 Ko SYN_EickerCucuzzella_SeminairePortrait_SNUAT.pdf

    discutons des leçons tirées de la planification des écoquartiers et montrons comment la santé et le bien-être sont liés aux quartiers à usage mixte,…

    Mise à jour : 19 avril 2021

  • Analyse d'impact réglementaire concernant la période de remise des produits financiers non réclamés

    pdf 325 Ko 2024-0189_air1.pdf

    remise de ces biens au cours du premier trimestre qui suit la fin de l’exercice financier au cours duquel ils sont devenus non réclamés. Dans les autres cas,…

    Mise à jour : 27 novembre 2024

  • Guide concernant les statuts de fusion

    pdf 71 Ko REQ_GUI_Status_Fusion_RE-501.G.pdf

    accéder à Mon bureau, vous aurez besoin de votre code clicSÉQUR express ou de votre code clicSÉQUR – Entreprises. Ce formulaire doit être rempli à l’écran ou…

    Mise à jour : 21 octobre 2024

  • Public Accounts 2016-2017 – Volume 1

    pdf 2,72 Mo CPTEN_vol1-2016-2017.pdf

    361 4 552 2015-2016 - 2 191 - - 2 191 2014-2015 - - - - - 2013-2014 - - - - - 2012-2013 - - - - - 2011-2012 - - - - - 2010-2011 - - - - - 2009-2010 433 -…

    Mise à jour : 7 septembre 2021

  • Guide du demandeur VHRE 2024

    pdf 379 Ko Guide-Demandeur-VHRE-2024_v3.pdf

    l’objectif 2.2 — Soutenir l’émergence et l’intégration des pratiques durables et responsables dans l’offre touristique du Plan stratégique 2023-2027 du…

    Mise à jour : 13 septembre 2024

  • Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

    pdf 1,35 Mo PL_action_handicapes_MSP_2018_2019.pdf

    à préserver la sécurité collective ». Résumées par l’acronyme FIERS, lequel est porteur d’un sens bien particulier, les valeurs qui ont été retenues sont :…

    Mise à jour : 28 octobre 2019

  • Formulaire de demande de participation

    xlsx 691 Ko formulaire-programme-valorisation-rejets-thermiques-volet1.xlsx

    Total Interne Externe Total A. Ingénierie ou services professionnels - $ - $ - $ - $ - $ - $ Coûts additionnels du scénario proposé - $ Sommaire consommation…

    Mise à jour : 12 novembre 2024

  • Rapport sur la situation financière du Québec – 2e trimestre de 2024-2025

    pdf 793 Ko TRIMFR_SIFIN_T2_24-25.pdf

    0,9 0,7 — — 1,2 0,7 PIB (en termes nominaux) — — — — 0,9 1,7 — — 4,6 4,8 Consommation des ménages (en termes nominaux) — — — — 1,8 1,0 — — 5,0 5,1 Salaires…

    Mise à jour : 27 juin 2025

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