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  • 22-574 Partie 3 - Copie.pdf

    pdf 25 Mo 22-574_Partie_6.pdf

    véhicules à contrat véhicules en régie véhicules à contrat véhicules en régie du Québec Nom et adresse Berlines 4-5 6-7 8-9 10-11 12 et + 4-5 6-7 8-9 10-11…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • 23-574 Partie 4 - Copie.pdf

    pdf 27 Mo 22-574_Partie_8.pdf

    2021-2022 Page auditée Revenus tenant lieu de la taxe Exercice clos le 30 juin 2022 A B C NOM ET ADRESSE DE L'ÉDIFICE NOM DU PROPRIETAIRE ÉVALUATION…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • Budget 2021-2022 – Plan budgétaire

    pdf 2,73 Mo Budget2122_PlanBudgetaire.pdf

    l’écoute des jeunes 24 heures sur 24, 365 jours par année, par téléphone, par texto, en ligne ou par courriel. Or, Tel-jeunes constate une hausse des…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

    pdf 3,08 Mo 23-162_Diffusion.pdf

    418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 31 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

    Mise à jour : 3 août 2023

  • 22-574 Partie 2 - Copie.pdf

    pdf 24 Mo 22-574_Partie_4.pdf

    2021-2022 Page auditée Revenus tenant lieu de la taxe Exercice clos le 30 juin 2022 A B C NOM ET ADRESSE DE L'ÉDIFICE NOM DU PROPRIETAIRE ÉVALUATION…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • 2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

    pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

    peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

    Mise à jour : 5 octobre 2023

  • Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits et dépenses des portefeuilles 2023-2024

    pdf 6,36 Mo 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023

    pdf 6,07 Mo 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits et dépenses des portefeuilles

    pdf 7,17 Mo 3-Credits_depenses_portefeuilles.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de…

    Mise à jour : 3 mai 2024

  • Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits et dépenses des portefeuilles

    pdf 9,85 Mo 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

    cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca TABLE DES…

    Mise à jour : 25 mars 2025

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