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Montant quotidien alloué pour les repas des détenus dans les établissements de détention provinciales

pdf 617 Ko 2026-10735_Diffusion.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 27 mars 2026

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux pour la période du 1er janvier

pdf 789 Ko 2025-11862.pdf

disponible au cours des prochains mois : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/publications Conformément à l’article 51 de la Loi…

Mise à jour : 30 juin 2025

27593.pdf

pdf 276 Ko 27593.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Budget des dépenses du MEQ pour le programme 1 (administration) pour chacune des trois dernières années ainsi que le budget prévu pour l’année 2025-2026 et le nombre d’employés équivalent temps plein (ETC) au MEQ pour chacune des trois dernièr

pdf 447 Ko 25-235_Diffusion.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 1 août 2025

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

pdf 2,24 Mo 2026-10032.pdf

inc. 1 350,00 $ Campagne de publicité — Semaine de la sécurité civile 2024 7 juin 2024 CONTRATS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOTION Cossette Média inc. 33 473,48 $…

Mise à jour : 10 février 2026

Demande d'accès 2024-25-144

pdf 590 Ko 2024-25-144.pdf

décret fera l'objet d'une publication à la Gazette officielle du Québec le 16 avril 2025 et sera alors disponible à cette adresse : Partie 2 - Lois…

Mise à jour : 7 avril 2025

2023-130 – Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 332 Ko DAI_2023-130_calendrier_conservation_documents.pdf

vous indiquons que vous pouvez consulter ce document en cliquant sur le lien suivant : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-…

Mise à jour : 25 octobre 2023

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Ko 25-78_Diffusion-1.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Utilisation des médias sociaux - P2

pdf 5,69 Mo utilisation-medias-sociaux_P2_10-mai-2023.pdf

Bouchard | Utilisation des médias sociaux12 Rappel Publication / Publicité Gratuit S'adresse aux abonnés ou aux amis Apparait dans le fil d'actualité…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 168 Ko decision_F2024110.pdf

de la petite enfance fait l’objet d’une publication par le ministère de la Famille. En application de l’article 13 de la Loi sur l’accès, vous pouvez consult…

Mise à jour : 16 juillet 2025

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Budget des dépenses du MEQ pour le programme 1 (administration) pour chacune des trois dernières années ainsi que le budget prévu pour l’année 2025-2026 et le nombre d’employés équivalent temps plein (ETC) au MEQ pour chacune des trois dernièr

du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de la Sécurité publique permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquant des cr

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2023-130 – Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

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