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22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mo 22-574_Partie_3.pdf

2021-2022 Page auditée Revenus tenant lieu de la taxe Exercice clos le 30 juin 2022 A B C NOM ET ADRESSE DE L'ÉDIFICE NOM DU PROPRIETAIRE ÉVALUATION…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.

pdf 4,78 Mo AI_M20242747_Montants_Octroyes_Prog_Support_Action_Bnvl_MESS.pdf

client et de l’amélioration continue PAR COURRIEL Québec, le 26 mars 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 22 février 2023…

Mise à jour : 27 mars 2024

Dépenses du ministère de la Justice du 1er janvier 2021 au 20 juin 2024 - BSM-2024-004246

pdf 3,23 Mo DAI_no_BSM-2024-004246.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 28 novembre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

pdf 7,66 Mo 24-275_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

pdf 3,00 Mo 24-567_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 17 février 2025

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Ko 23-512_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 19 janvier 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 30 janvier 2024

L'ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole pour l’année 2022-2023, par circonscription électorale.

pdf 5,13 Mo AI_ensemble_montants_octroyes.pdf

646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 30 octobre 2023 par …

Mise à jour : 18 janvier 2024

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

pdf 3,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005622.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 11 décembre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 15 décembre 2025

24-647_Diffusion.pdf

pdf 4,38 Mo 24-647_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 février 2025

Document déposé - DOSSDEC

pdf 9,12 Mo RA-aide-financiere-ctreq.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 novembre 2023

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Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.

Dépenses du ministère de la Justice du 1er janvier 2021 au 20 juin 2024 - BSM-2024-004246

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

L'ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole pour l’année 2022-2023, par circonscription électorale.

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

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