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place, en 2012, d’incitatifs à l’achat de véhicules électriques et hybrides rechargeables (jusqu’à 8 000 $/véhicule) et la cible de 100 000 véhicules…

de l’information de la Sûreté du Québec qui assurera le traitement des deux premiers points de celle-ci. Vous pouvez joindre ce service aux coordonnées…

notamment : • D’effectuer une surveillance de la maladie afin de détecter toute émergence de celle-ci en milieu naturel et d’intervenir rapidement; • De…

alors que sa capacité de production est proche de 100 %, c’est un indice qu’il faudra accroître celle-ci pour obtenir de nouveaux contrats. 5.1. La capacité…

scolaire de l'année scolaire suivant celle où il a atteint l'âge de 6 ans. Les modifications mentionnées ci-dessus entrent en vigueur le 1er…

l’accès »), nous vous informons que le ministère des Finances détient des renseignements. Vous trouverez, ci- joint, un document de 11 pages avec les…

par le CAG à sa clientèle, permettant ainsi d’accroître le taux de satisfaction à l’égard de ceux- ci. 3. Définitions Bureau des plaintes et commentaires…

G1R 5R8 Tél. : 418 655-9390 acces-prp@sct.gouv.qc.ca Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de…

les services n.d. 7,8/10 7,8/10 7,9/10 8,0/10 14. Degré de satisfaction de la clientèle à l’égard de la simplicité des communications administratives…

.............................................. 8 Réinvestissement dans le réseau de l’Université du Québec ............................................ 8…