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  • Répertoire des ressources en développement durable

    pdf 473 Ko Repertoire-ressources-developpement-durable.pdf

    durable 101 • Formation – L’intégration du DD dans le PEVR • Condensé – Guide d’action – Accompagner une démarche intégrée de développement durable en milieu…

    Mise à jour : 19 juin 2024

  • engagements-financiers_novembre2024.pdf

    pdf 1,99 Mo engagements-financiers_novembre2024.pdf

    période 08 - 787 261,15 $ - 1 276 331,68 $ 1 276 331,68 $ - 640 291,83 $ 640 291,83 $ - Total circonscription - 7 373 328,01 $ 7 373 328,01 $ - 1 055 780,67…

    Mise à jour : 12 décembre 2024

  • Guide Qualité – version Web

    doc 99 Ko outil_9.doc

    d’accompagnement – certification attractions et événements touristiques, Québec, Ministère du tourisme, 2006 et D’après MINISTÈRE DU TOURISME, Démarche…

    Mise à jour : 25 novembre 2020

  • Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone

    pdf 552 Ko cadre-normatif-programme-autochtones_MFA.pdf

    Ministère de la Famille ISBN 978-2-555-00821-2(PDF) (Édition anglaise : ISBN 978-2-555-00822-9) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec,…

    Mise à jour : 31 mars 2025

  • LIS_professions_reglementees_projet_reglement_PSTQ.pdf

    pdf 289 Ko LIS_professions_reglementees_projet_reglement_PSTQ.pdf

    31103 — Vétérinaires Ordre des médecins vétérinaires du Québec (OMVQ) 31110 — Dentistes Ordre des dentistes du Québec (ODQ) 31111 — Optométristes Ordre des…

    Mise à jour : 7 juin 2023

  • Rapport d'examen de plainte

    pdf 231 Ko Rapport_5140-17-002.pdf

    compensatoires dans un délai raisonnable, dans un autre Cégep. La plaignante se questionne sur le bien-fondé de la procédure particulière découlant de l’ARM,…

    Mise à jour : 4 mars 2025

  • Engagements-financiers_novembre2025.pdf

    pdf 1,88 Mo Engagements-financiers_novembre2025.pdf

    période 08 - 3 087 429,21 $ 3 087 429,21 $ - 2 300 305,89 $ 2 300 305,89 $ - 1 369 858,60 $ 1 369 858,60 $ - 1 119 313,82 $ 1 119 313,82 $ - 1 165 184,14 $ 1…

    Mise à jour : 10 décembre 2025

  • Mémoire sur la modernisation de la police

    pdf 204 Ko 0312_AssoFamilles.pdf

    ont pu être emmenés dans un autre pays par un parent qui n’en a pas la garde — peut-être par vengeance contre l’ex-conjoint(e) — ou avoir été enlevés par une…

    Mise à jour : 3 août 2023

  • Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale

    pdf 1,71 Mo TECQ_19-24_Guide_modalites.pdf

    fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle-ci, des dommages causés à des biens ou la perte de biens attribuable à un acte délibéré ou…

    Mise à jour : 8 mai 2023

  • Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi visant à mettre fin à l’état d’urgence sanitaire

    pdf 169 Ko 2021-0242_memoire.pdf

    Étant donné la faible probabilité que le virus responsable de la pandémie de la COVID-19 soit complètement éradiqué après la fin de l’état d’urgence…

    Mise à jour : 5 avril 2022

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