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0,21 Extension lorsque des conditions d'âge sont remplies 1 192 1,13 6 0,63 Extension lorsque des conditions d'âge et d'années de service sont…

personnes doivent être placées dans une relation qui donne des assurances qu’elles sont en mesure de remplir leur mandat avec le degré d’indépendance…

villes et des instances régionales et locales était un engagement du plan d’action 2011-2015 qui a été rempli tel que l’indique le Bilan de la mise en œuvre…

Les données reposent aussi sur le nombre d’apprenants pour lesquels une fiche de suivi SARCA a été remplie. Pour cette raison, il est possible que dans…

onglets à remplir (voir en bas à gauche) : l'onglet « Formulaire de demande » et l'onglet « Retablissement-Aide maximale ». Documents à joindre 1) Le…

maine des langues Introduire et conclure – en tenant compte des exigences du genre et du rôle à remplir – en amenant et en posant le sujet en introduction –…

la religion. Rapport Lamonde, p. 186-187. 57. Il importe de comprendre que l’Église catholique a rempli un rôle de « quasi-État » au Québec, ayant été…

relatifs aux domaines de l’éducation, ainsi qu’à ceux du loisir, du sport et du plein air. Le Ministère remplit sa mission à l’aide d’un partage des…

1) et d’autres lois sectorielles dans les différents domaines techniques de sa compétence. Elle remplit sa mission en adoptant des normes et des règlements…

allocations spécifiques destinées aux établissements de plus petite taille situés en région et remplissant des missions particulières; • la mise en place…