Résultats de recherche

importance de plus en plus grande aux réalités relatives à la violence sexuelle et à la violence conjugale. La nécessité de mettre en place des mesures…

modes alternatifs d’accès à la terre (ex. : encadrement des locations de terres, recours à des fiducies d’utilité sociale agricoles ou à des fonds…

vacciner tout animal domestique appelé à séjourner dans une région jugée à risque quant à la rage. Notez que la vaccination, si elle a lieu après une…

personne qui a fourni depuis cinq ans ou moins, un renseignement ou un document faux ou trompeur relativement à une demande présentée en vertu de la Loi sur…

démographique a été enregistrée, ce qui a permis de soutenir l’activité économique et l’emploi, mais a amené certaines pressions sur la demande…

des services de rémunération 5 2024-10-29 Codes de gain et libellé Explication A020 Ajustement aux heures supplémentaires (A030) Pour chaque heure…

serait faux de croire que ce décret a simplifié la réalité des Îles. Pour chaque projet où l’insularité a été prise en compte de manière favorable, la…

citoyennes et d’assurer la continuité de ses services. La pandémie a eu aussi des incidences sur les activités du Directeur de l’état civil, qui a dû…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 14. Un organisme…

(INSPQ) montrent d’ailleurs que le niveau d’activité physique a diminué dans la population québécoise au cours des derniers mois. Ce constat a aussi été fait…