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Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1,20 Mo 24-271_Diffusion.pdf

528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 19 septembre 2024

29045.pdf

pdf 3,45 Mo 29045.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 2 juin…

Mise à jour : 27 novembre 2025

La provenance des élèves fréquentant les écoles secondaires privées suivantes, selon le quartier de Québec ou la ville où ils résident (codes postaux) : Séminaire Saint-François, Académie Saint-Louis, Collège Champigny, Saint-Charles-Garnier,

pdf 1,44 Mo 24-468_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 25 novembre 2024

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1,90 Mo 24-182_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Répartitions des effectifs étudiants pour les abandons des programmes menant à l’obtention d’un double diplôme d’études collégiales (programmes multiples) à l’enseignement collégial pour les établissements enseignant en français et en an

pdf 2,79 Mo 25-115_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13 juin 2025 Objet : Demande d’accès…

Mise à jour : 26 juin 2025

Renseignements concernant le projet de la société Nemaska Lithium

pdf 22 Mo RA-Namaska_Lithium.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 19 juillet 2021

Volumétrie des causes criminelles avec verdict de non responsabilité criminelle ou avec ordonnance d'évaluation mentale de 2013 à 2023 - BSM-2024-003665

pdf 4,06 Mo DAI_no_BSM-2024-003665.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 644-7680 www.justice gouv qc.ca PAR COURRIEL Le 11 mars 2024 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 18 mars 2024

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

pdf 1,93 Mo 25-288_Diffusion.pdf

, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Québec, le 30 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 7 août 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5,24 Mo 25-365_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 février 2025

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Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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La provenance des élèves fréquentant les écoles secondaires privées suivantes, selon le quartier de Québec ou la ville où ils résident (codes postaux) : Séminaire Saint-François, Académie Saint-Louis, Collège Champigny, Saint-Charles-Garnier,

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

Répartitions des effectifs étudiants pour les abandons des programmes menant à l’obtention d’un double diplôme d’études collégiales (programmes multiples) à l’enseignement collégial pour les établissements enseignant en français et en an

Renseignements concernant le projet de la société Nemaska Lithium

Volumétrie des causes criminelles avec verdict de non responsabilité criminelle ou avec ordonnance d'évaluation mentale de 2013 à 2023 - BSM-2024-003665

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

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