• English
  • Nous joindre
  1. Accueil  
  2. Résultats de recherche

Résultats de recherche

Filtres

Effacer les filtres
Nombre de résultats: 8 510 éléments Index des résultats: Éléments 8481 à 8490
Contenant complet - bien vieillir
Rafraîchissement de la liste…

Résultats de la recherche

  • Approbation de l’Entente entre le gouvernement du Québec et l’Administration régionale Kativik concernant le financement de certaines infrastructures et équipements prévus au schéma de couverture de risques pour le Nunavik

    pdf 166 Ko financement_infrastructures_equipements_schema_couverture_risques_nunavik_memoire.pdf

    achats complétés, un prêt sur une période de quinze ans sera contracté par l’ARK. Pour les dépenses d’équipement de communication énumérées en annexe de…

    Mise à jour : 6 avril 2021
  • Demande de sélection permanente (Catégorie du regroupement familial)

    pdf 269 Ko FO_selection_permanente_regroupement_familial_A0520BF.pdf

    reportez-vous à la définition de « membre de la famille » dans le Guide du parrainé, à la section 1 – Quelques définitions. 3.1 Époux, conjoint de fait,…

    Mise à jour : 7 avril 2022
  • Modalités d’application 2025-2028 du programme Écocamionnage

    pdf 482 Ko Ecocamionnage_Modalites-2025-2028.pdf

    ministère des Transports et de la Mobilité durable, 2025 ISBN 978-2-555-02758-9 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Tous…

    Mise à jour : 27 novembre 2025
  • DO_demande_acces_2025-02-04-022_MAPAQ.xlsx

    xlsx 501 Ko DO_demande_acces_2025-02-04-022_MAPAQ.xlsx

    GRECQUE - DRUMMONDVILLE RESTAURANT 455 BOUL ST-JOSEPH DRUMMONDVILLE J2C7B5 DRUMMOND RESTAURATEUR PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET 2015 8/29/15 8/28/16 544416…

    Mise à jour : 24 février 2025
  • Memoire-US.pdf

    pdf 853 Ko Memoire-US.pdf

    --------- Certification Platine au classement Sustainability Tracking, Assessment & Rating System (STARS) – Meilleur score mondial Plan stratégique 2022-2025…

    Mise à jour : 5 juillet 2023
  • Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les formulaires de bail obligatoires et sur les mentions de l'avis au nouveau locataire

    pdf 357 Ko reglement_formulaires_bail_obligatoires_air.pdf

    intelligible et facile à compléter. Elle vise également à mieux informer les locateurs et les locataires de leurs droits et obligations en leur permettant de…

    Mise à jour : 27 juillet 2021
  • Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

    pdf 704 Ko FO_demande_selection_volet_TI_EV_A0524BF.pdf

    par le Ministère : – Test d’évaluation du français adapté pour le Québec (TEFAQ), – Test de connaissance du français pour le Québec (TCFQ), – Test…

    Mise à jour : 11 septembre 2024
  • Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

    pdf 772 Ko FO_demande_selection_transformation_alimentaire_A0524CF.pdf

    par le Ministère : – Test d’évaluation du français adapté pour le Québec (TEFAQ), – Test de connaissance du français pour le Québec (TCFQ), – Test…

    Mise à jour : 11 septembre 2024
  • Rapport final intégral CCPARDC en anglais

    pdf 1,42 Mo RA_bouchard-taylor_2008_anglais_MCE.pdf

    Immigrants and Minorities,” page 2. 29. Rapport de recherche no 2 – “Country Profile, The Netherlands,” page 2. 30. Rapport de recherche no 2 – “Country…

    Mise à jour : 18 décembre 2018
  • Mémoire sur la modernisation de la police

    pdf 204 Ko 0312_AssoFamilles.pdf

    ont pu être emmenés dans un autre pays par un parent qui n’en a pas la garde — peut-être par vengeance contre l’ex-conjoint(e) — ou avoir été enlevés par une…

    Mise à jour : 3 août 2023

Pagination page n°0 sur 0

  • . Précédent
  • Page 1 1
  • Page 847 847
  • Page 848 848
  • Page 849 849
  • Page 850 850
  • Page 851 851
  • . Suivant
Évaluation de la page
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Veuillez compléter la vérification reCAPTCHA.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Signaler un problème
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.
Les champs suivis d’un * sont obligatoires.

Pourquoi l’information n’a pas été utile? *

Vous devez sélectionner une option

Quel est le problème? *

Vous devez sélectionner une option

Pourquoi l’information a été utile?

Veuillez préciser la nature du problème
Gouvernement du Québec

Navigation de pied de page de Québec.ca

Informations et services

  • Agriculture, environnement et ressources naturelles
  • Culture
  • Éducation
  • Emploi
  • Entreprises
  • Famille et soutien aux personnes
  • Finances, impôts et taxes
  • Habitation et territoire
  • Immigration
  • Justice et état civil
  • Santé
  • Sécurité et situations d'urgence
  • Tourisme, loisirs et sport
  • Transports

Gouvernement

  • Ministères et organismes
  • Services Québec
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au gouvernement
  • Salle de nouvelles
  • Lois et règlements
  • Signaler une vulnérabilité informatique
  • Droit d’auteur et demande d’autorisation de reproduction

Nous joindre

  • Renseignements généraux
  • Bureaux de services

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • YouTube
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès à l'information
  • Politique de confidentialité
  • Conditions d'utilisation
  • À propos