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Accompagnement pour la mise en place d'une démarche d'élaboration d'une structure de regroupement d'emploi et d'élaboration de profils de…

2023-12-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

la langue française (RLRQ, chapitre. C-11) ainsi que de la Politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans…

programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) Selon l’article 477.15 de la Loi sur l’instruction publique, le CAPFE a pour mission de conseiller la ou le…

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. TABLE DES MATIÈRES 1. OBJECTIF ET…

les cas suivants : Décès, démission ou exclusion, lorsqu’il s’agit d’un membre; Décès, cessation d’emploi ou invalidité, lorsqu’il s’agit d’un employé. Si…

ou les classes préfabriquées qui peuvent être déplacées; les unités de logement occupées par les employés des commissions scolaires à statut particulier.…

.......................................... 16 Ministère de la Famille 4 1. Introduction Cette publication conjointe de l’Office de la protection du…

nécessaires. Les fonctionnaires et employés ainsi détachés auprès du comité demeurent, selon le cas, à l'emploi de la municipalité ou de l'organisme,…

non usuels. https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/taux-et-echelles-de-salaires-personnes-salariees.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publicatio…