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services scolaires du Val-des-Cerfs, le 15 janvier 2025 ; • Commission scolaire Eastern Township, le 22 avril 2025. 10 Loi sur l’instruction publique, art.…

ainsi que, le cas échéant, les travaux à réaliser : 4.3. Calendrier de réalisation À l’aide du tableau ci-dessous, veuillez présenter le calendrier de…

de révision du plan de lutte contre Pintimidation et la violence. La rencontre prévue pour le 23 avril 2018 sera annulée à la suite des dénonciations reçues…

sauvages à l’état brut.................................................................118 ANNEXE 7 Calendrier des impressions des demandes et des permis de…

compter du mois de septembre 2001. En outre, quinze personnes ont collaboré à Élection 2001 du mois d’avril au mois de novembre 2001. Les dix personnes…

NS PUBLIQUES – PAFIO 2018-2023 Produit le 19 février 2018 1 1. Contexte En vigueur depuis le 1er avril 2013, la Loi sur l’aménagement durable du territoire…

d’admission et des membres du personnel de l’Ordre en date du 6 avril 2022. 75 Entretien du bureau du commissaire avec l’Ordre en date du 8 avril 2022. 76…

détention. (Source : Rapport sur le dénombrement des personnes en situation d’itinérance au Québec le 24 avril 2018, MSSS). Plan stratégique 2019-2023 | 13…

période du 1er mai 2020 au 30 avril 2021, date de leur fin d’année financière. Les opérations et les évènements relatifs à ces entités, survenus entre le 1er…

PROJET TURCOT Volume 1 : Rapport final Avril 2023 Interventions archéologiques (2019-2020) Dans le secteur de la rue Saint-Patrick: Les sites BiFj-124,…