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se nt an t de s r isq ue s é lev és d e dé té rio ra tio n; • ut ilis at io n de m at ér iau x p lu s p er fo rm an ts (p lu s r és ist an ts) . Ta b le au 4…

1996 à 2051, on prévoit que la proportion des personnes de 65 ans et plus sera passée de 12 % à 29 %, alors que celle des 14 ans et moins aura diminué de 19…

vaginale ou anale) 15 entre 15 et 17 ans. D’autres études situent entre 20 et 30 % le nombre de jeunes de cet âge ayant vécu une relation sexuelle avec…

d’une personne qui bénéficie d’un avantage économique conféré par un organisme public en vertu d’un pouvoir discrétionnaire et tout renseignement sur la…

relatives à un rachat ou à un remboursement avant cinq ans. Rachat ou remboursement avant cinq ans Tout rachat effectué avant l’expiration d’un délai de cinq…

(travail temps partiel/temps plein, horaires antisociaux, avantages sociaux et autres) Participation sociale Activités sociales, rôles sociaux Culture,…

12 Le programme particulier d’urbanisme 15 3.2 Les pouvoirs réglementaires généraux 16 Le zonage et le lotissement 16 La construction 19 3.3 Les pouvoirs…

Taux (N) Taux cumulés Moins d’un mois 7 % (663) 7 % 6 % (576) 6 % De 1 à moins de 3 mois 9 % (832) 17 % 8 % (679) 14 % De 3 à moins de 6 mois 10 % (916) 27 %…

l'exercice Actif (passif) au titre des avantages sociaux futurs avant provision pour moins-value Provision pour moins-value Actif (passif) au titre des …

à 40 ans Bâtiments de 10 à 40 ans Améliorations locatives 15 ans Véhicules de 3 à 16 ans Ameublement et équipement de bureau de 5 à 10 ans Machinerie,…