Résultats de recherche

Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur,…

Selon le modèle du Processus de production du handicap6, le concept de participation sociale est la résultante de l’interaction de l’individu avec son…

1 DÉFINITION DU PROBLÈME ......................................................................53 3.1.1 Nature du problème…

d’occurrence d’un aléa et des conséquences pouvant en résulter sur les éléments vulnérables d’un milieu donné. Vulnérabilité — Condition résultant de…

2 Données de consommation de gaz naturel 14 3 Économies d’énergie mesurées 16 3.1 [Immeuble A] 16 3.1.1 Mesurage avec l’option A 16 3.1.2 Mesurage avec…

n of public bodies, strengthen information security in public administration, and promote rapid results in information resource projects in order to offer…

8dd8ec6f1def1284 No de dossier : 5300-14-001 2 Rapport de vérification particulière 3.1 Contexte 3.1.1 Éléments déclencheurs Selon les résultats d’une…

financement .......................................................................................... 12 3.1.1 Places annualisées visées par…

préjudice qui pourrait en résulter. 6. Je confirme avoir lu les termes du présent engagement de confidentialité, de l’article 6 de la Loi sur la fonction…

754 — LOI SUR L’ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE Versements des revenus consacrés au Fonds des générations –315 –311 4 –2 094 –2 547 –453 — SOLDE BUDGÉTAIRE(4) 1 574 2…