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Dossiers personnels des employés

pdf 132 Ko DGOBA_19.pdf

PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • En vue de l'application de la Loi sur la fonction publique (chapitre F-3.1.1); • En vue de l’application…

Mise à jour : 13 avril 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement sur l'exploitation des résidences privées pour aînés

pdf 811 Ko 2026-0012_air.pdf

autres personnes formées en secourisme. Leur obligation actuelle est de deux employés ou trois autres personnes formés en secourisme s'ils opèrent sans but…

Mise à jour : 23 avril 2026

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

pdf 567 Ko 25-988_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-988 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 2 avril 2026

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

pdf 567 Ko 25-988_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-988 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 2 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko 2023-0229_air.pdf

d’une part, maintiendrait une forme d’incohérence concernant les pouvoirs et les fonctions du ministre en matière de transition énergétique et, d’autre part,…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Appui financier au développement du secteur des pêches et de l'aquaculture commerciales

pdf 672 Ko PG_developpement-secteur-peches-aquaculture-commerciales_MAPAQ.pdf

PROGRAMME D’APPUI FINANCIER AU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DES PÊCHES ET DE L’AQUACULTURE COMMERCIALES 2023-2026 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE…

Mise à jour : 13 janvier 2025

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

pdf 2,22 Mo Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

cumulés au 31 mars 2026 de l’application de l’interprétation du Vérificateur général du Québec à l’égard de la norme sur les dépenses de transfert (en…

Mise à jour : 29 octobre 2024

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

pdf 418 Ko 2025-14250.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

pdf 329 Ko 25-1046_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 13 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1046 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 23 mars 2026

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Ko 25-911_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 12 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-911 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 23 février 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement sur l'exploitation des résidences privées pour aînés

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

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Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

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